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Objet du Contrat d’Option

 

Lorsque le Producteur peut négocier dans l’intérêt commun de l’Auteur les droits d’adaptation cinématographique et télévisuelle sur une œuvre littéraire (présentée ou non sous la forme d’un scénario, le Contrat d’option est l’outil contractuel.  Par le Contrat d’option, l’Auteur confie au Producteur un mandat exclusif de représentation pour rechercher et négocier avec des diffuseurs et/ou autres producteurs les droits d’adaptation cinématographique et télévisuelle de l’œuvre en tous pays et lui conférer une option aux fins de cette adaptation.

 

Contrat d’option et Mandat de recherche

 

L’Auteur accorde ainsi au Producteur le mandat, exclusif et à titre gratuit, de le représenter aux fins de la recherche de producteurs intéressés et de la négociation avec eux des droits d’adaptation cinématographique et télévisuelle de l’œuvre en toutes langues et en tous pays. L’Auteur concède aussi au Producteur une option exclusive pour acquérir les droits d’adaptation cinématographique et télévisuelle de l’œuvre en toutes langues et en tous pays.

 

Le Producteur se trouve  autorisé à négocier pour lui-même avec les tiers, dans le cadre de ce mandat d’intérêt commun, d’agir comme producteur associé (« associated producer») ou de producteur au contenu («creative producer») aux fins de la production de l’adaptation cinématographique ou télévisuelle de l’œuvre.

 

 

Levée de l’option

 

 

Le Producteur transmet à L’Auteur toute offre reçue de tiers aux fins de la levée de l’option consentie et de l’acquisition des droits d’adaptation cinématographique et télévisuelle sur l’œuvre, avec toutes les informations usuelles sur les tiers offrants.

 

Garanties de l’Auteur

  

L’auteur garantit qu’il détient tous les droits nécessaires aux fins de l’adaptation et de la production de l’œuvre sous forme cinématographique et télévisuelle en tous pays, notamment tous les droits d’adaptation, de reproduction, de représentation publique de l’œuvre sous toutes formes audiovisuelles, sur tous supports et en tous pays.

 

Description :

- Format : Word
- 7 pages 
- Mise à jour : Oui 
- Modifiable librement : Oui

 

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