Contrats par activités Archives - Dépôts
Archives - Dépôts
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39,90 €
Prix TTC
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Contrat de dépôt vente d'oeuvre d'art conclu entre un Galeriste et un Artiste. Ce contrat permet à l'Artiste de promouvoir ses oeuvres au cours d'une exposition à durée déterminée placée sous la responsabilité du Galeriste. Ce dernier procède à la promotion des oeuvres de l'Artiste et perçoit une Commission (pourcentage) sur les oeuvres ayant trouvé acquéreur. Le modèle proposé encadre parfaitement la relation des parties notamment sur les volets de la Durée du dépôt, de la Commission de rémunération, des Assurances, de l'Obligation de sécurité, du Transport et du Conditionnement des oeuvres, de l'obligation d'information mutuelle, des Droits de reproduction (catalogue ...). Description :
- Format : Word |
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39,90 €
Prix TTC
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Contrat de dépôt vente d'oeuvre d'art conclu entre un Galeriste et un Artiste. Ce contrat permet à l'Artiste de promouvoir ses oeuvres au cours d'une exposition à durée déterminée placée sous la responsabilité du Galeriste. Ce dernier procède à la promotion des oeuvres de l'Artiste et perçoit une Commission (pourcentage) sur les oeuvres ayant trouvé acquéreur. Le modèle proposé encadre parfaitement la relation des parties notamment sur les volets de la Durée du dépôt, de la Commission de rémunération, des Assurances, de l'Obligation de sécurité, du Transport et du Conditionnement des oeuvres, de l'obligation d'information mutuelle, des Droits de reproduction (catalogue ...). Description :
- Format : Word |
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39,90 €
Prix TTC
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Contrat d'exposition d'oeuvres d'art (dépôt vente) conclu entre un Galeriste et un Artiste. Ce contrat permet à l'Artiste de promouvoir ses oeuvres au cours d'une exposition à durée déterminée placée sous la responsabilité du Galeriste. Ce dernier procède à la promotion des oeuvres de l'Artiste et perçoit une Commission (pourcentage) sur les oeuvres ayant trouvé acquéreur. Le modèle proposé encadre parfaitement la relation des parties notamment sur les volets de la Durée du dépôt, de la Commission de rémunération, des Assurances, de l'Obligation de sécurité, du Transport et du Conditionnement des oeuvres, de l'obligation d'information mutuelle, des Droits de reproduction (catalogue ...). Description :
- Format : Word |
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39,90 €
Prix TTC
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Convention conclue entre un Dépositaire d'archives (audiovisuelles, sonores, papier ou autres) et un Déposant. Le modèle proposé a pour objet d'encadrer les obligations respectives des parties notamment sur les volets de la sécurité de conservation des archives, les droits de reproduction, la redevance de dépôt mais aussi les clauses plus spécifiques relatives au respect de l'environnement (empreinte écologique), à l'anonymisation des données, à la sauvegarde des données, au transport des documents, à la responsabilité, aux assurances ... Description :
- Format : Word |
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39,90 €
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Convention conclue entre un Prestataire et son Client dépositaire d'archives ((audiovisuelles, sonores, papier ou autres). Le modèle proposé a pour objet d'encadrer les obligations respectives des parties notamment sur les volets de la sécurité de conservation des archives, les droits de reproduction, la redevance de dépôt mais aussi les clauses plus spécifiques relatives au respect de l'environnement (empreinte écologique), à l'anonymisation des données, à la sauvegarde des données, au transport des documents, à la responsabilité, aux assurances ... Description :
- Format : Word |
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39,90 €
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Contrat conclu entre un Déposant ("Client") et le Prestataire d'un service d'archivage électronique. Ce contrat stipule toutes les clauses sensibles inhérentes à l'archivage électronique et notamment celles relatives à la sécurité du dépôt, à la confidentialité des données, à la durée de conservation, à la redevance d'archivage, à la procédure de gestion des données et d'accès, à la charte qualité, au respect des données personnelles. Le modèle proposé est accompagné d'une notice explicative. Description :
- Téléchargement immédiat : oui |
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39,90 €
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Contrat de prêt d'une ou plusieurs oeuvre(s) d'art conclu en vue d'une exposition (entre Musées ou autres). Ce contrat encadre parfaitement la relation des parties (Emprunteur / Prêteur) notamment sur les volets de la durée du Prêt, des conditions de conservation des oeuvres (sécurité ...), de l'obligation d'Assurance, du Transport et du Conditionnement des oeuvres d'art, de l'obligation d'information mutuelle ... Description :
- Format : Word |
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39,90 €
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Contrat de prêt d'une ou plusieurs pièces muséales (oeuvres d'art) conclu en vue d'une exposition (entre Musées ou autres). Ce contrat encadre parfaitement la relation des parties (Emprunteur / Prêteur) notamment sur les volets de la durée du Prêt, des conditions de conservation, du Transport et du Conditionnement des oeuvres d'art, de l'obligation d'information mutuelle, du Constat d'état ... Description :
- Format : Word |
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39,90 €
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Contrat d'exposition d'oeuvres (photographie, sculpture, peinture ou autres) conclu entre le propriétaire ou le locataire d'un Lieu et un Artiste. Ce contrat permet à l'Artiste de promouvoir ses oeuvres au cours d'une exposition à durée déterminée. Le modèle proposé encadre parfaitement la relation des parties notamment sur les volets de la Durée du dépôt, de la Commission de rémunération (ou gratuité selon l'option choisie), des Assurances, de l'Obligation de sécurité, du Transport des oeuvres, des Droits de reproduction ... . Description :
- Format : Word |
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39,90 €
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Contrat d'exposition de Peintures conclu entre le propriétaire ou le locataire d'un Lieu et un Artiste. Ce contrat permet à l'Artiste de promouvoir ses oeuvres au cours d'une exposition à durée déterminée. Le modèle proposé encadre parfaitement la relation des parties notamment sur les volets de la Durée du dépôt, de la Commission de rémunération (ou gratuité selon l'option choisie), des Assurances, de l'Obligation de sécurité, du Transport des oeuvres, des Droits de reproduction ... . Description :
- Format : Word |
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