Contrats par activités Edition littéraire
Edition littéraire
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29,90 €
Prix TTC
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Contrat de traduction d'une oeuvre littéraire (livre, article de presse ...). Le modèle proposé inclut notamment les clauses relatives aux modalités de remise et de correction de l'oeuvre traduite, au respect de l'état de l'art, à l'encadrement des délais, aux modalités financières, au respect des droits de propriété intellectuelle, au droit moral du traducteur. Description :
- Format : Word |
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29,90 €
Prix TTC
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Le Contrat d'intérêt commun sur une oeuvre littéraire permet à l'Auteur de l'oeuvre de confier la gestion de ses droits à un tiers mandataire. Ce dernier assure la commercialisation et la distribution de l'oeuvre moyennant le reversement d'un pourcentage des recettes à l'Auteur. Le modèle proposé est accompagné de sa notice explicative. Description :
- Notice explicative : Oui |
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29,90 €
Prix TTC
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Contrat de travail à durée déterminée dit d'usage conforme à l'article L. 1242-2-3 du Code du travail et à la Convention collective applicable. Ce modèle de CDD d'usage est actualisée selon les dernières évolutions de la jurisprudence et inclut toutes les clauses impératives exigées par les Accords collectifs et notamment celles relatives à l'objet du Contrat, à la médecine du travail, au motif précis, au Réglement intérieur, à la durée du travail, à la rémunération, aux caisses de retraite et de prévoyance ... Ce modèle de CDD d'usage est accompagné d'un mini-guide explicatif (pdf) de 13 pages sur les conditions du recours aux CDD d'usage (postes concernés ...), aux risques de requalification etc. Description :
- Notice explicative : Oui |
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39,90 €
Prix TTC
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Contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle et cinématographique sur une oeuvre littéraire (Roman, livre ...). Ce contrat intervient lorsque les droits d'adaptation audiovisuelle ont fait l'objet d'une cession antérieure au profit d'un Editeur. Par ce contrat le Producteur acquiert les droits d'adapter l'oeuvre littéraire en oeuvre audiovisuelle ou cinématographique (ci-après «l’œuvre seconde ») destinée principalement à une exploitation télévisuelle, en salle de projection cinématographique et par commercialisation sur les réseaux de communication électroniques (y compris services de médias audiovisuels à la demande). Le modèle proposé stipule l'ensemble des clauses assurant une sécurité juridique maximum aux deux Parties (modalités financières, garantie d'éviction, durée de la cession, supports d'exploitation, droit au nom ...). Ce modèle intègre les dernières évolutions légales et notamment celles du Protocole d'accord sur la transparence dans la filière cinématographique (16 décembre 2010). Description :
- Format : Word |
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19,90 €
Prix TTC
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Ces Conditions Générales de Prêt peuvent être utilisées par tout établissement public ou privé, proposant le prêt d’ouvrages (livres, revues ...) et de supports multimédia, à titre gratuit ou payant (sur abonnement) dès lors qu’il s’est déclaré auprès de la société de gestion collective en charge du droit de prêt (la SOFIA). En adhérant au service de prêt de l’Etablissement (ou Prêteur), l’Emprunteur se trouve soumis à plusieurs obligations : obligation de bonne conservation des documents, restitution dans les délais (sous peine de pénalités de retard), respect des Droits de propriété intellectuelle, paiement de la redevance du prêt etc. Ces Conditions Générales de Prêt peuvent également être reprises sur le site Internet du Prêteur. Description :
- Format : Word |
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19,90 €
Prix TTC
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Ces Conditions Générales de Prêt peuvent être utilisées par tout établissement public ou privé, proposant le prêt d’ouvrages (livres, revues ...) et de supports multimédia, à titre gratuit ou payant (sur abonnement) dès lors qu’il s’est déclaré auprès de la société de gestion collective en charge du droit de prêt (la SOFIA). En adhérant au service de prêt de l’Etablissement (ou Prêteur), l’Emprunteur se trouve soumis à plusieurs obligations : obligation de bonne conservation des documents, restitution dans les délais (sous peine de pénalités de retard), respect des Droits de propriété intellectuelle, paiement de la redevance du prêt etc. Ces Conditions Générales de Prêt peuvent également être reprises sur le site Internet du Prêteur. Description :
- Format : Word |
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39,90 €
Prix TTC
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Le Contrat d'illustrateur (ou Contrat d'illustration) est conclu entre un Editeur (ou Cessionnaire) et un Auteur-Illustrateur aux fins de permettre l'exploitation à titre autonome ou par incorporation dans une oeuvre, des illustrations réalisées (livres, bandes dessinées ...). Ce Contrat d'illustrateur encadre parfaitement la relation des parties, tient compte des usages de la profession et stipule notamment les clauses relatives aux caractéristiques des illustrations, à la nature des droits cédés, à la rémunération forfaitaire ou proportionnelle de l'Illustrateur, au droit moral de l'Illustrateur, aux conditions de réédition de l'oeuvre, aux produits dérivés etc. Ce modèle de Contrat d'illustrateur est accompagné d'une notice explicative complète. Description :
- Format : Word |
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39,90 €
Prix TTC
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Le Contrat d'illustrateur (ou Contrat d'illustration) est conclu entre un Editeur (ou Cessionnaire) et un Auteur-Illustrateur aux fins de permettre l'exploitation à titre autonome ou par incorporation dans une oeuvre, des illustrations réalisées (livres, bandes dessinées ...). Ce Contrat d'illustrateur encadre parfaitement la relation des parties, tient compte des usages de la profession et stipule notamment les clauses relatives aux caractéristiques des illustrations, à la nature des droits cédés, à la rémunération forfaitaire ou proportionnelle de l'Illustrateur, au droit moral de l'Illustrateur, aux conditions de réédition de l'oeuvre, aux produits dérivés etc. Ce modèle de Contrat d'illustrateur est accompagné d'une notice explicative complète. Description :
- Format : Word |
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29,90 €
Prix TTC
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Contrat d'option portant sur un Scénario, conclu en vue d'adapter une oeuvre audiovisuelle ou cinématographique (en cas de levée de l'option). Ce contrat est nécessaire lorsque le Producteur audiovisuel souhaite bénéficier d'une exclusivité, limitée dans le temps, sur l'adaptation du scénario, notamment dans sa recherche de financements. Le modèle proposé inclut notamment les clauses relatives à la Levée d'option, aux obligations de l'Auteur, au Montant de l'indemnité d'immobilisation ... Description :
- Format : Word |
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39,90 €
Prix TTC
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Le Contrat d'Edition numérique est conclu entre l'Auteur et un Editeur en vue de l'exploitation d'une Oeuvre littéraire sur les réseaux de communication électronique. Ce Contrat d'édition numérique encadre parfaitement la relation des Parties et tient compte des dernières évolutions législatives et notamment de la Loi n° 2011-590 du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique. Ce Contrat stipule notamment les clauses relatives à la rémunération de l'Auteur, au droit de Correction des épreuves, au respect des Délais, au Minimum Garanti, à la Garantie d'é&viction, au contrôle des Ventes électroniques, aux Remises et Ventes à primes, aux modalités et à l'organisation de la Distribution électronique ... Description :
- Format : Word |
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