Contrats par activités Informatique-Logiciel
Informatique-Logiciel
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19,90 €
Prix TTC
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Appel d'offre formulée par une personne publique ou privée portant sur l'acquisition d'une solution de restauration et de sauvegarde d'un système informatique. Le modèle proposé inclut un cahier des charges complet. Description :
- Format : Word |
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39,90 €
Prix TTC
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Contrat d'audit informatique conclu entre un Prestataire et son Client. Le modèle proposé procède notamment à une évaluation globale des besoins du client, à l'analyse de procédures d'organisation et de contrôle, au bilan de compétences des salariés ainsi qu'à l'évaluation de la sécurité informatique des systèmes d'information du Client. Description :
- Notice explicative : Oui |
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39,90 €
Prix TTC
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Le contrat d'édition de logiciel est conclu entre le Titulaire des droits patrimoniaux sur un logiciel et sa documentation et un Editeur. Le modèle proposé emporte la cession des droits d'exploitation, de reproduction et d'adaptation au profit de l'Editeur. Sont notamment stipulées les clauses relatives aux conditions financières, aux mises à jour, aux modes de distribution, au budget de communication. Description :
- Format : Word |
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29,90 €
Prix TTC
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Le modèle de contrat d'EDI proposé encadre juridiquement les procédures commerciales adoptées entre une Société et ses Fournisseurs. Sont notamment stipulées les clauses relatives au traitement des commandes, aux bordereaux de livraison, aux factures, aux modes de preuve, aux protocoles utilisés (OFTP et WEB-EDI). Description :
- Notice explicative : Oui |
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39,90 €
Prix TTC
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Contrat d'assistance logicielle conclu entre un Editeur de logiciel et son Client (commerçant, professionnel spécialisé ...). Ce contrat stipule notamment les modalités d'assistance du client (assistance téléphonique ou sur site pour l'installation, le paramétrage et l'utilisation du logiciel), les garanties de résultat, les modalités de facturation, les modalités de mise à jour, les modalités de dépannage et d'intervention. Description :
- Format : Word |
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29,90 €
Prix TTC
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Contrat de commande d'un logiciel conçu pour les besoins spécifiques d'une personne morale (société, collectivité publique...). Le modèle proposé inclut notamment un cahier des charges complet et stipule notamment les clauses relatives à la cession intégrale des droits sur le logiciel et sa documentation, aux délais de réalisation, à la livraison (procès verbaux de réception, recette). Description :
- Format : Word |
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29,90 €
Prix TTC
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Contrat de location de serveur informatique conclu entre un Prestataire informatique et un Client. Dans le modèle proposé, le serveur informatique est localisé chez le prestataire avec un droit d'accès réservé au Client. Sont notamment stipulés au contrat, les clauses relatives à la disponibilité et à la performance du serveur, à la sécurité des données, à la responsabilité et les modalités de facturation. Description :
- Format : Word |
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19,90 €
Prix TTC
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Guide standard d'utilisation d'un logiciel. Le modèle proposé fait partie de la documentation du logiciel et se trouve à ce titre protégé par le droit d'auteur. Il inclut tous les chapitres relatifs au mode d'emploi d'un logiciel (garanties, installation, responsabilités, mode d'emploi, fonctionnalités, paramétrages, matériel pré-requis ...). Description :
- Format : Word |
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29,90 €
Prix TTC
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Contrat de licence de logiciel (en anglais) conclu entre un Editeur et un Utilisateur final. Le modèle proposé est adapté pour l'octroi de licence à un consommateur non professionnel et pour un achat en point de vente ou par un réseau de communication électronique. Le modèle stipule notamment les clauses relatives aux limitations de garantie, à la responsabilité de l'Éditeur, aux pré-requis techniques, au respect des droits de propriété intellectuelle, au droit et à la loi applicable en cas de litige. Description :
- Notice explicative : Oui |
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29,90 €
Prix TTC
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Contrat de licence de logiciel (en anglais). Le modèle proposé peut être utilisé dans le cadre d'une commercialisation en ligne de logiciels ou entre un Prestataire informatique et son Client. Ce contrat stipule notamment les clauses relatives aux garanties, à la responsabilité, aux mises à jour, au droit d'usage, aux droits de propriété intellectuelle. Description :
- Format : Word |
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