Contrats par activités Presse - Journalisme
Presse - Journalisme
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14,90 €
Prix TTC
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Contrat de publication d'un article de presse. Le modèle proposé stipule notamment les clauses relatives aux supports d'exploitation, à la durée, aux conditions financières, au droit à la paternité, aux obligations sociales et fiscales de l'auteur. Description :
- Format : Word |
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19,90 €
Prix TTC
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Charte de déontologie encadrant le traitement de l'information par des journalistes du secteur de la presse ou de l'audiovisuel. Le modèle de charte proposé stipule notamment les clauses relatives au traitement des images, aux financements extérieurs, à la protection du secret des sources, au droit de citation, au respect du droit moral, au respect de l'honnêteté de l'information. Description :
- Format : Word |
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19,90 €
Prix TTC
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Contrat de dépositaire de presse conclu entre une Coopérative de presse mandatée par des éditeurs et un Dépositaire exploitant un point de vente. Le modèle proposé stipule notamment les clauses relatives à l'exclusivité de l'approvisionnement, aux modalités de rémunération et de commission, aux conditions de résiliation. Description :
- Format : Word |
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19,90 €
Prix TTC
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Contrat de licence d'utilisation d'articles de presse extraits d'une base de données accessible en ligne. Le modèle proposé peut être conclu par voie électronique et stipule notamment les clauses relatives aux droits concédés à l'utilisateur final, à la durée, à la facturation de l'abonnement, aux conditions de résiliation, aux droits de propriété intellectuelle. Description :
- Format : Word |
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29,90 €
Prix TTC
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Contrat de traduction d'une oeuvre littéraire (livre, article de presse ...). Le modèle proposé inclut notamment les clauses relatives aux modalités de remise et de correction de l'oeuvre traduite, au respect de l'état de l'art, à l'encadrement des délais, aux modalités financières, au respect des droits de propriété intellectuelle, au droit moral du traducteur. Description :
- Format : Word |
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39,90 €
Prix TTC
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Le Contrat d'illustrateur (ou Contrat d'illustration) est conclu entre un Editeur (ou Cessionnaire) et un Auteur-Illustrateur aux fins de permettre l'exploitation à titre autonome ou par incorporation dans une oeuvre, des illustrations réalisées (livres, bandes dessinées ...). Ce Contrat d'illustrateur encadre parfaitement la relation des parties, tient compte des usages de la profession et stipule notamment les clauses relatives aux caractéristiques des illustrations, à la nature des droits cédés, à la rémunération forfaitaire ou proportionnelle de l'Illustrateur, au droit moral de l'Illustrateur, aux conditions de réédition de l'oeuvre, aux produits dérivés etc. Ce modèle de Contrat d'illustrateur est accompagné d'une notice explicative complète. Description :
- Format : Word |
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39,90 €
Prix TTC
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Le Contrat d'illustrateur (ou Contrat d'illustration) est conclu entre un Editeur (ou Cessionnaire) et un Auteur-Illustrateur aux fins de permettre l'exploitation à titre autonome ou par incorporation dans une oeuvre, des illustrations réalisées (livres, bandes dessinées ...). Ce Contrat d'illustrateur encadre parfaitement la relation des parties, tient compte des usages de la profession et stipule notamment les clauses relatives aux caractéristiques des illustrations, à la nature des droits cédés, à la rémunération forfaitaire ou proportionnelle de l'Illustrateur, au droit moral de l'Illustrateur, aux conditions de réédition de l'oeuvre, aux produits dérivés etc. Ce modèle de Contrat d'illustrateur est accompagné d'une notice explicative complète. Description :
- Format : Word |
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29,90 €
Prix TTC
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Contrat de commande de reportage photographique conclu entre un Commanditaire (Editeur, Organisateur d'un évènement, Agence ou autre entité) et un Photographe professionnel. Ce contrat de commande emporte cession des droits d'exploitation des photographies réalisées au profit du Commanditaire et stipule notamment les clauses relatives à l'exclusivité d'exploitation, aux délais et modalités de livraison, à la facturation technique, à la rémunération du Phototographe, au respect du crédit photographique ... Ce contrat est distinct du Contrat de commande de photographies publicitaires. Description :
- Format : Word |
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29,90 €
Prix TTC
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Contrat de commande de reportage photographique conclu entre un Commanditaire (Editeur, Organisateur d'un évènement, Agence ou autre entité) et un Photographe professionnel. Ce contrat de commande emporte cession des droits d'exploitation des photographies réalisées au profit du Commanditaire et stipule notamment les clauses relatives à l'exclusivité d'exploitation, aux délais et modalités de livraison, à la facturation technique, à la rémunération du Phototographe, au respect du crédit photographique ... Ce contrat est distinct du Contrat de commande de photographies publicitaires. Description :
- Format : Word |
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39,90 €
Prix TTC
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Contrat de commande de sondage d'opinion conclu entre une Société (ou toute autre entité) et un Prestataire de Sondages / Etudes d'opinion (éventuellement certifié ISO 20252). Ce Contrat de commande de sondage encadre parfaitement les obligations des Parties, notamment sur le volet des obligations de collaboration, du questionnaire et de l'échantillonage, de la propriété des supports, des droits de propriété intellectuelle, de la propriété des supports, de la confidentialité, du traitement des données nominatives... Description :
- Format : Word |
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