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Modèles de contrats du secteur BTP et Marchés Publics
BTP Il y a 31 produits.
Contrat de Conducteur de grue
Contrat de Conducteur de grue à télécharger. Services inclus avec ce contrat : les mises à jour, les questions / réponses juridiques, votre accès au Cloud juridique (actualités, archivage ...) et sa signature électronique en ligne 100% sécurisée et fiable.
Contrat de Conducteur d'engins
Contrat de Conducteur d'engins à télécharger. Services inclus avec ce contrat : les mises à jour, les questions / réponses juridiques, votre accès au Cloud juridique (actualités, archivage ...) et sa signature électronique en ligne 100% sécurisée et fiable.
Contrat de Constructeur de sols industriels
Contrat de Constructeur de sols industriels à télécharger. Services inclus avec ce contrat : les mises à jour, les questions / réponses juridiques, votre accès au Cloud juridique (actualités, archivage ...) et sa signature électronique en ligne 100% sécurisée et fiable.
Contrat de Couvreur
Contrat de Couvreur à télécharger. Services inclus avec ce contrat : les mises à jour, les questions / réponses juridiques, votre accès au Cloud juridique (actualités, archivage ...) et sa signature électronique en ligne 100% sécurisée et fiable.
Contrat de Dépanneur technique
Contrat de Dépanneur Technique à télécharger. Services inclus avec ce contrat : les mises à jour, les questions / réponses juridiques, votre accès au Cloud juridique (actualités, archivage ...) et sa signature électronique en ligne 100% sécurisée et fiable.
Statuts de SASU d'Import Export pour la Construction
Statuts de SASU d'Import Export pour la Construction à Télécharger. Inclus avec ces Statuts : Questions / réponses juridiques ; Mises à jour ; Signature électronique 100% sécurisée et fiable ; Actualités juridiques profilées ; Accès à IP World, le 1er réseau social juridique B2B de France avec présentation de vos services pour développer votre réseau...
Statuts d'EURL de Construction Vente
Statuts d'EURL de Construction Vente à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession d'entrepreneur du BTP sont offertes avec le département droit des affaires de la plateforme juridique IP World
