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Modèles de contrats en matière d'image et de photographies
Image Photographie Il y a 39 produits.
Contrat de Galeriste
Contrat de Galeriste à Télécharger. Ce contrat est conclu entre un Galeriste et un Artiste et encadre l'exposition ponctuelle ou permanente des oeuvres de l'Artiste. Les mises à jour sur ce Contrat sont offertes avec le département propriété intellectuelle de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de...
Licence d'Exploitation de Photographies
Modèle de Licence d'Exploitation de Photographies à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département propriété intellectuelle de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Statuts de SASU d'Agence de Mannequins
Statuts de SASU d’Agence de Mannequins à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession d’Agence de mannequins sont offertes avec le département droit de la publicité de la plateforme juridique Actoba.com
Statuts de SASU d'Agent Artistique
Statuts de SASU d'Agent Artistique à télécharger, mises à jour et alertes juridiques sur la profession d'Agent artistique offertes avec le département droit de la culture de la plateforme juridique Actoba.com.
Contrat de Bible graphique
Contrat de Bible graphique à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ces Statuts sont offertes avec le département droit de la propriété intellectuelle de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Directeur de la Photo
Contrat de Directeur de la Photo à télécharger (description ci-dessous). Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession sont offertes avec le département droit de l'image de la plateforme juridique Actoba.com. Ce contrat peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Notification de contenus illicites
Notification de contenus illicites à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce document sont offertes avec le département droit de l’internet de la plateforme juridique Actoba.com
Contrat de cession de droits photos
Contrat de cession de droits photos à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit à l'image de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Commande de Photographies sportives
Modèle de Contrat de Commande de Photographies sportives à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département propriété intellectuelle de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Photographies de Plateau
Modèle de Contrat de Photographies de Plateau à télécharger. Maxence Abdelli, ex Avocat au Barreau de Paris, Expert en Contrats (+10 ans d'expérience / Double Master Université Panthéon-Assas / École du Barreau), répond à vos questions juridiques sur ce Contrat. Optez pour le forfait illimité de Formalités Légales (création d’entreprise, gestion de...
Contrat de Travail de Photographe de Plateau
Contrat de Travail de Photographe de Plateau à télécharger. Maxence Abdelli, ex Avocat au Barreau de Paris, Expert en Contrats (+10 ans d'expérience / Double Master Université Panthéon-Assas / École du Barreau), répond à vos questions juridiques sur ce Contrat. Optez pour le forfait illimité de Formalités Légales (création d’entreprise, gestion de...
Contrat de Comédien Mineur
Contrat de Comédien Mineur à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur cette cession sont offertes avec le département droit de l’image de la plateforme juridique IP World. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
