Protection du titre d’un spectacle

Affaire « EXCALIBUR »

L’auteur d’un spectacle musical intitulé « EXCALIBUR », reprochait au  Stade de France, l'utilisation, sans nécessité et nonobstant son opposition, du titre 'EXCALIBUR' pour un spectacle vivant (ou de même genre), qui viserait un même public avec des affiches de même inspiration, ce qui générerait un risque de confusion.

Expression générique

Le Tribunal a considéré, s'agissant de l'expression 'EXCALIBUR', que celle-ci appartient au domaine public et est insusceptible d'appropriation, faisant 'figure de légende des légendes et de mythe absolu', ayant 'connue l'empreinte de milliers d'auteurs', et constituant le titre d'un film de 1980 qui serait devenu 'l'un des plus gros succès de l'histoire du cinéma mondial'.

Le nom d'EXCALIBUR a déjà été utilisé dans le titre d'oeuvres évoquant la légende 'arthurienne' et est immédiatement compris par le public concerné comme dénommant l'épée magique de la figure légendaire du roi Arthur ; en l'espèce, l'utilisation de la dénomination 'EXCALIBUR' a bien été faite par le Stade de France pour un spectacle qui retrace ce récit du Moyen âge, le titre complet précisant au surplus, sans ambiguïté, qu'il se réfère à 'La légende du roi Arthur et des chevaliers de la table ronde'. Si le public normalement averti est ainsi incité à penser que ce spectacle 'EXCALIBUR' a trait à cette légende, il ne saurait légitimement en déduire, au seul vu de la reprise de ce nom, qu'il est nécessairement lié à un autre spectacle utilisant déjà ce terme mais avec un autre sous-titre (ou ajout de titre), et ce, même si la dénomination 'EXCALIBUR' n'avait précédemment pas été utilisée pour un spectacle vivant.

Un spectateur moyennement avisé et normalement attentif s'attache, indépendamment d'un intitulé ou d'une affiche évoquant un même thème connu (légende du roi Arthur) au genre de spectacle vivant auquel il désire assister et ne saurait confondre une reconstitution ou fresque à visée historique ou féerique illustré par une musique enregistrée et présenté comme un opéra-rock (concert spectacle) ou opéra, spectacle à musique vivante ayant, par nature, essentiellement vocation à mettre en valeur l'interprétation sur scène de prestations vocales ou musicales.

En conclusion, de tels spectacles vivants (ou 'shows') peuvent coexister (ou se succéder), sans risque de confusion, le public (et a fortiori les professionnels, nécessairement plus attentifs au contenu d'un spectacle) n'étant pas fondés à les associer autrement que par leur thème légendaire commun, du domaine public, résultant d'une dénomination (incluse dans un titre par ailleurs différent) et du visuel d'affiches (en fait distinctes dans leur présentation).