Contrat de Remake

OBJET DU CONTRAT DE REMAKE     

Contrat de Remake à télécharger. Le remake est la nouvelle version audiovisuelle ou cinématographique d'une œuvre, d'un texte, reprise d'un sujet, d'un thème déjà traité. Le remake suppose une nouvelle cession des droits patrimoniaux sur l’œuvre afin d’aboutir à la création d’une œuvre audiovisuelle ou cinématographique seconde, elle-même originale. Le titre de l’Oeuvre seconde peut être nouveau reprendre simplement le titre de l’œuvre première, sous réserve de l'accord des Parties. Le titre de l’œuvre seconde pourra par exemple intégrer tout ou partie du titre de l’œuvre première, ce dernier étant cédé au titre de l’exploitation des droits secondaires au Producteur. Le choix du réalisateur a été effectué d'un commun accord exprès et écrit entre les parties. Tout changement à cet égard ne pourrait intervenir qu'avec un nouvel accord des Parties.  A titre d’exemple, voici une liste de remakes célèbres (version française / version américaine) : 

Les Diaboliques, 1955 / Diabolique, 1995
Les Sorcières de Salem, 1957 / The Crucible, 1997
Plein soleil, 1959 / The Talented Mr. Ripley, 1999
À Bout de souffle, 1960 / Breathless, 1983
Les Choses de la vie, 1969 / Intersection, 1993
Le Grand blond avec une chaussure noire, 1972 / The Man with one Red Shoe, 1985
Cousin, cousine, 1975 / Cousins, 1989
Un Éléphant, ça trompe énormément, 1976 / Woman in Red, 1984
Boudu sauvé des eaux, 1932 / Down and Out in Beverly Hills, 1986
Le Salaire de la peur 1953 / Le Convoi de la Peur, 1977
L'Homme qui aimait les femmes, 1977 / L'Homme à Femmes, 1984
La Cage aux folles, 1978 / The Birdcage, 1995
La Chèvre, 1981 / Pure Luck, 1991
Le Retour de Martin Guerre, 1982 / Sommersby, 1992
Le Père noël est une ordure, 1982 Mixed Nuts, 1996
Le Jumeau, 1984 / Too Much, 1995
Trois Hommes et un couffin, 1985 / Three Men and a Baby, 1987
Les Compères, 1983 / Father's Day,1997
Les Fugitifs, 1986 / Three Fugitives, 1989
Le Grand chemin, 1987 / Paradise, 1991
Nikita, 1990 / Point of no Return, 1993
Mon Père ce héros, 1991 / My Father, the Hero, 1994
La Totale, 1991 / True Lies, 1994
Les Visiteurs, 1993 Just Visiting, 2001
Un Indien dans la ville, 1994 / Jungle 2 Jungle, 1997
L'Appartement, 1996 / Wicker park, 2004
Taxi, 1998 / New York Taxi, 2005
Le dîner de cons, 1998 / The dinner, 2010
Anthony Zimmer, 2005 / The Tourist, 2010
Pour elle, 2008 / The next three days, 2010

CONTRAT DE REMAKE ASSORTI D’UNE OPTION  

Il peut être prévu au Contrat de Remake que celui-ci n'entre en vigueur que si le Producteur lève l'option consentie par le Cédant. Le Cédant consent alors au Producteur, après levée de l’Option, la vente définitive des droits d'adaptation cinématographique et télévisuelle de l'Oeuvre première.

CESSION DES DROITS SUR L’ŒUVRE SECONDE

Sous réserve de l'exécution intégrale du contrat de remake, et du parfait paiement par le Producteur des rémunérations mises à sa charge, le Cédant, cède au Producteur dans les conditions et sous les réserves stipulées, pour les territoires listés en Annexe  du contrat, et pour la durée précisée, les droits d'exploitation ci-après définis : Les droits d'exploitation cinématographique cédés au Producteur comprennent le droit de reproduction. Le droit de reproduction comporte, entre autres, le droit de faire réaliser le Film en version originale de langue française ou en langue régionale en usage en France ; Le droit d'enregistrer ou de faire enregistrer par tous procédés techniques et sur tous supports analogiques ou numériques, en tous formats, les images en noir et blanc ou en couleurs, les sons originaux et doublages, les titres ou sous-titres du Film, ainsi que les photographies fixes représentant des scènes du Film ; Le droit d'établir ou de faire établir, en tel nombre qu'il plaira au Producteur, tous originaux, doubles ou copies de la version définitive du Film sur tous supports analogiques ou numériques ; Le droit de mettre ou de faire mettre en circulation ces originaux, doubles ou copies, pour l'exploitation cinématographique du Film et toutes exploitations ci‑après énumérées … . les droits d’exploitations secondaires, le  droit d'exploitation par télédiffusion qui comporte le  droit de représenter ou de faire représenter le Film, en version originale doublée ou sous-titrée, par télédiffusion par voie hertzienne terrestre, par satellite, par câble ou par les moyens de transmission en ligne tels que les réseaux, en vue de sa communication au public à titre gratuit ou contre paiement d'un abonnement forfaitaire ou d'un prix individualisé, à charge pour le Producteur de rappeler aux télédiffuseurs installés ou dont les programmes sont télédiffusés en France, Belgique, Suisse, Canada, Principauté de Monaco, Luxembourg, Espagne, Bulgarie, Pologne ainsi que dans tout autre territoire listé en Annexe du contrat …

EXPLOITATION DU REMAKE PAR PPV

Ce contrat de Remake stipule également la cession par le Cédant au Producteur du droit d'exploiter le Film par tout moyen de télécommunication permettant au public d'y avoir accès moyennant le paiement d'un prix individualisé, et notamment en pay per view et vidéo à la demande, lui est consentie aux conditions prévues au protocole en date du 12 octobre 1999 signé entre la S.A.C.D. et les Organisations Professionnelles de Producteurs. Dans le cas où le protocole viendrait à expiration sans être renouvelé, les conditions de ladite cession seraient définies par avenant conclu de bonne foi entre les parties.   

Description de ce Contrat de Remake : 

- Format : Word 
- Téléchargement immédiat : oui 
- 19 pages 
- Mise à jour : Oui 
- Modifiable librement : Oui 
- Revente / Publication : interdite