Licence d'exploitation d'oeuvre sur Articles Textiles

Licence d'exploitation d'oeuvre sur Tee-shirts et articles Textiles

Modèle de Licence d'exploitation d'oeuvre sur Articles Textiles et Tee-shirts. Le Cessionnaire exploite une plateforme de vente d’articles en textile dénommée « ………………….. »  accessible principalement à partir du nom de domaine « ………………….. » et de ses différentes déclinaisons géographiques.

L’Artiste est investi, à titre exclusif, de l’ensemble des droits  patrimoniaux sur ses œuvres en ce compris,  le droit d’exploiter l’image de ses œuvres.  Le  Cessionnaire s’est montré intéressé par le style, la perception, l’approche et le processus créatif de l’Artiste.  

Par ce contrat, les Parties se sont rapprochées pour négocier et formaliser les conditions de reproduction de l’image des œuvres de l’Artiste sur des supports textiles fabriqués par le Cessionnaire (ci-après « Articles ») et/ou ses commanditaires et que tout consommateur pourra commander à partir d’une plateforme de commerce électronique principal ainsi que sur des plateformes secondaires affiliées au Cessionnaire.

Les Parties conviennent que les clauses du présent Contrat y compris ses annexes, expriment l'intégralité de l'accord intervenu entre elles, et remplacent toutes propositions écrites ou orales et toute autre communication entre les parties ayant trait au contenu des présentes.  Sont constitutifs du Contrat liant les Parties à l'exclusion de tout autre document :

- le présent Contrat et ses Annexes

- les éventuels avenants, dans la mesure où ils sont contradictoirement conclus.

Droit d’exploitation de l’image des œuvres de l’Artiste

Suite à une présentation et analyse complète des œuvres préexistantes de l’Artiste, le Cessionnaire acquiert, aux conditions des présentes, un droit d’exploitation de l’image graphique et photographique des œuvres de l’Artiste, présentant les caractéristiques spécifiées en Annexe des présentes (ci-après les « Œuvres »).

Le Cessionnaire est ainsi autorisé à développer une Gamme de Produits manufacturés textile de qualité (ci-après « Articles » ou « Produits de la Gamme ») telle que listée en Annexe des présentes).

Il est entendu que le Cessionnaire n’acquiert que les droits d’exploitation et de reproduction précisés aux présentes, en dehors de toute autre exploitation commerciale.

Conformément à l’article L. 121-1 du Code français de la propriété intellectuelle, il est entendu que l’Artiste reste pleinement investi de son droit moral qui inclut le droit à la paternité et le droit au respect de l’intégrité de son œuvre.      

Le Cessionnaire bénéficie, à titre exclusif, du droit de commercialiser les produits de la  Gamme.   

Le Cessionnaire est en droit de vendre la Gamme à partir des points de vente physiques de son choix ainsi que sur tout site de commerce électronique accessible à partir de  tous pays et en toutes langues.

L’Artiste concède au Cessionnaire une autorisation de reproduction et d’exploitation de l’image de ses œuvres aux conditions fixées ci-après …   

Droit de distribuer les Articles textiles de la Gamme

Le Cessionnaire est investi du droit de distribuer les Articles de la Gamme au sein de tous les réseaux physiques et électroniques dès lors que cette commercialisation respecte l’image de  qualité des Articles à véhiculer par le Cessionnaire et l’image de marque de l’Artiste.

Ce droit de distribution s’étend à la commercialisation en points de vente physiques ou électroniques.

Le Cessionnaire est habilité à faire état de sa qualité de « Distributeur officiel » ou « Distributeur agréé » dans toute communication publicitaire et promotionnelle. 

Exploitation de l’image des oeuvres à titre exclusive

Il est convenu que l’exploitation de l’image des Œuvres est consentie à titre exclusif au bénéfice du Cessionnaire pour une durée de ………………  à compter de la première commercialisation électronique des Articles.

Il est entendu que la contrepartie de l’exclusivité a été négociée et incluse par les Parties dans la rémunération proportionnelle convenue avec l’Artiste.  Les Parties fixent la durée de cette exclusivité à celle de la cession des droits d’exploitation de l’image des œuvres.

Il est convenu que l’expiration du droit exclusif consenti au Cessionnaire ne prive pas ce dernier du droit de vendre les stocks et invendus de la Gamme jusqu’à épuisement total.

Oeuvres sur Tee-shirt : la rémunération de l’artiste

La vente d’un Article est considérée comme réalisée et le reversement de la commission exigible par l’Artiste  lorsque le Cessionnaire a effectivement encaissé le prix de vente, soit par la remise physique d’un moyen de paiement, soit par un encaissement, soit par un paiement sécurisé électronique.

 La commission due à l’Artiste par le Cessionnaire est versée trimestriellement. Chaque versement de commission est accompagné d’un état des ventes. 

Description de ce modèle de Licence d'exploitation d'oeuvre sur Articles Textiles :

- Format : Word 
- 17 pages 
- Mise à jour : Oui 
- Modifiable librement : Oui 
- Revente / Publication : interdite