Modèles de contrats en matière d'image et de photographies
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Qu'est-ce qu'un contrat à 360° ? Un contrat à 360° est un accord juridique qui couvre tous les aspects d'une relation commerciale ou professionnelle. Il est souvent utilisé dans le domaine du divertissement, notamment pour les artistes, afin de...
Qu'est-ce qu'un contrat de gardiennage sécurité ? Un contrat de gardiennage sécurité est un accord entre une entreprise de sécurité et un client, où l'entreprise s'engage à fournir des services de surveillance et de protection des biens et des...
Qu'est-ce qu'un contrat de comédien pour film publicitaire ? Un contrat de comédien pour film publicitaire est un accord juridique entre un comédien et une société de production ou un annonceur. Ce contrat définit les termes et conditions de la...
Qu'est-ce qu'un contrat de cobranding ? Un contrat de cobranding est un accord entre deux ou plusieurs entreprises visant à associer leurs marques pour créer un produit ou un service commun. Ce type de contrat permet de mutualiser les ressources...
Qu'est-ce qu'un contrat de réalisation de vidéoclip ? Un contrat de réalisation de vidéoclip est un accord juridique entre un artiste ou un groupe musical et un réalisateur ou une société de production. Ce contrat définit les termes et conditions...
Qu'est-ce qu'un contrat de coproduction audiovisuelle ? Un contrat de coproduction audiovisuelle est un accord entre deux ou plusieurs parties pour la production conjointe d'une œuvre audiovisuelle. Ce type de contrat définit les droits et...
Qu'est-ce qu'une assignation en fixation d'indemnité d'éviction ? Une assignation en fixation d'indemnité d'éviction est une procédure judiciaire par laquelle un locataire commercial demande au tribunal de fixer le montant de l'indemnité...
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Qu'est-ce qu'un contrat de mannequin ? Un contrat de mannequin est un accord juridique entre un mannequin et une agence de mannequins ou un client. Ce contrat définit les termes et conditions de la relation de travail, y compris les obligations,...
Qu'est-ce qu'un contrat de mise à disposition de mannequin ? Un contrat de mise à disposition de mannequin est un accord entre une agence de mannequins et un client, par lequel l'agence s'engage à fournir les services d'un ou plusieurs mannequins...
Qu'est-ce qu'un contrat d'agent de photographe ? Un contrat d'agent de photographe est un accord juridique entre un photographe et un agent. L'agent s'engage à représenter le photographe, à trouver des opportunités de travail et à négocier des...
Qu'est-ce qu'un contrat de cession d’illustration graphique ? Un contrat de cession d’illustration graphique est un accord juridique par lequel un illustrateur transfère ses droits d'auteur sur une œuvre graphique à une autre partie. Ce contrat...
