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Modèles de Contrats en droit de la Musique
Musique Il y a 57 produits.
Contrat de Programmeur musical
Contrat de Programmeur musical à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession sont offertes avec le département droit de la musique de la plateforme juridique Actoba.com
Contrat de Bruiteur
Contrat de Bruiteur à télécharger (description ci-dessous). Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession sont offertes avec le département droit de la musique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce contrat peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Sonorisateur
Contrat de Sonorisateur à télécharger (description ci-dessous). Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession sont offertes avec le département droit de la musique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce contrat peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Backliner
Contrat de Backliner à télécharger (description ci-dessous). Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession sont offertes avec le département droit de la musique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce contrat peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Preneur de son
Contrat de Preneur de Son à Télécharger. Inclus avec ce modèle de Contrat : Questions / réponses juridiques ; Mises à jour ; Signature électronique 100% sécurisée et fiable ; Actualités juridiques profilées ; Accès à IP World, le 1er réseau social juridique B2B de France avec présentation de vos services pour développer votre réseau d’affaires.
Contrat d'illustrateur sonore
Contrat d'illustrateur sonore à télécharger (description ci-dessous). Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession sont offertes avec le département droit de la musique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce contrat peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Technicien Son
Contrat de Technicien Son à télécharger (description ci-dessous). Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession sont offertes avec le département droit de la musique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce contrat peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Régisseur Son
Contrat de Régisseur Son à télécharger (description ci-dessous). Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession sont offertes avec le département droit de la musique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce contrat peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de commande d'oeuvre musicale
Contrat de Commande d’œuvre Musicale à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce document sont offertes avec le département droit de la Musique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de sonorisation de Spectacle
Contrat de sonorisation de Spectacle à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce document sont offertes avec le département droit de la Musique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de commande de Musique de Film
Contrat de commande de Musique de Film à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit de l’audiovisuel de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats
Contrat à 360°
Contrat à 360° à Télécharger. Inclus avec ce modèle de Contrat : Questions / réponses juridiques ; Mises à jour ; Signature électronique 100% sécurisée et fiable ; Actualités juridiques profilées ; Accès à IP World, le 1er réseau social juridique B2B de France avec présentation de vos services pour développer votre réseau d’affaires.
