Meilleures ventes

Rechercher "Rencontres en ligne" 210 résultats ont été trouvés.

Résultats 1 - 12 sur 210.

Licence de marque à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur cette Licence sont offertes avec le département droit des marques de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.  

49,90 €

Classes de marque pour un site internet : pour choisir les bonnes classes de marques pour son site internet est essentiel. Le dépôt d’une marque devra donc couvrir les classes suivantes ... 

CGU de Rencontres en Ligne à télécharger. Maxence Abdelli, ex Avocat au Barreau de Paris, Expert en Contrats (+10 ans d'expérience / Double Master Université Panthéon-Assas / École du Barreau), répond à vos questions juridiques sur ce Contrat. Optez pour le forfait illimité de Formalités Légales (création d’entreprise, gestion de société, modèles de...

49,90 €

Contrat de Régie publicitaire en ligne à Télécharger. Les services inclus avec ce modèle de contrat : Questions / réponses juridiques gratuites avec Maxence Abdelli, ancien Avocat au Barreau de Paris et Contract Manager ; vos Mises à jour ; votre Accès à la plateforme juridique Actoba.com ; la Signature électronique de ce modèle (100% sécurisée et fiable).  

49,90 €

Modèle de Licence d'Exploitation de Photographies à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département propriété intellectuelle de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.  

49,90 €

Modèle de Contrat de Commande de Photographies sportives à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département propriété intellectuelle de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.  

49,90 €

Modèle  de Cahier des charges de jeu d’argent en ligne.  Ce cahier des charges est conclu entre un Prestataire de développement de logiciel / jeu et son client. 

49,90 €

Contrat de coproduction de Documentaire à Télécharger. Mises à jour offertes avec le département droit audiovisuel de la plateforme juridique de référence Actoba.com + Questions réponses juridiques gratuites + Accès au Cloud juridique.   

62,40 €

Constat d’huissier en ligne : il est acquis que les constats d’huissier en ligne (ceux rédigés pour établir une contrefaçon en ligne ou toute autre atteinte de droits sur Internet)

Modèle de Contrat de Distribution commerciale sélective à Télécharger. Inclus avec ce modèle de Contrat : Questions / réponses juridiques ; Mises à jour ; Signature électronique 100% sécurisée et fiable ; Actualités juridiques profilées ;  Accès à IP World, le 1er réseau social juridique B2B de France avec présentation de vos services pour développer...

49,90 €

CGV de E-commerce à Télécharger. Maxence Abdelli, ex Avocat au Barreau de Paris, Expert en Contrats (+10 ans d'expérience / Double Master Université Panthéon-Assas / École du Barreau), répond à vos questions juridiques sur ce Contrat. Optez pour le forfait illimité de Contrats et Formalités Légales (création d’entreprise, gestion de société, modèles de...

49,00 €

Statuts de SARL de Logiciel à télécharger. (développement, édition, commercialisation ...). Les mises à jour et alertes juridiques sur ces Statuts sont offertes avec le département droit du logiciel de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.   

49,90 €
Résultats 1 - 12 sur 210.