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Contrat d'adaptation audiovisuelle à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce contrat sont offertes avec le département droit audiovisuel de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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Contrat d'Adaptation Cinématographique à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce contrat sont offertes avec le département droit du cinéma de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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Contrat d'option audiovisuelle ou cinématographique à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit de l’audiovisuel de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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Contrat d'adaptation audiovisuelle - Oeuvre musicale

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CDD d'usage de Formateur à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit du travail de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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Contrat de Cession d'Application Mobile à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit du numérique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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Contrat de Vente d'Application Mobile à Télécharger avec mises à jour et archivage sécurisé sur le Cloud Contrat MyUplex offerts. Lire la description complète de ce modèle de contrat ci-dessous. Pour un besoin régulier de modèles de documents juridiques, optez pour le forfait Modèles de contrats Full Services (+ 2 000 modèles disponibles).  

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Contrat de Remake à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce contrat sont offertes avec le département droit du cinéma de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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Contrat de Moniteur de maison d'enfants à télécharger. Avec ce contrat sont offerts : les mises à jour, un accès aux actualités juridiques de la plateforme juridique Actoba.com ainsi que les questions / réponses juridiques par un juriste spécialisé. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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La vente!

Statuts d'Association avec l'objet social suivant : centres de réadaptation

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Statuts d'EURL de production audiovisuelle à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ces Statuts sont offertes avec le département droit de l’audiovisuel de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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Statuts de SARL de Logiciel à télécharger. (développement, édition, commercialisation ...). Les mises à jour et alertes juridiques sur ces Statuts sont offertes avec le département droit du logiciel de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.   

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