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Contrat de coédition de Jeu de société à télécharger. Ce contrat est conclu entre un Editeur principal et un Coéditeur. Les Parties prennent l’initiative et le risque financier d’éditer en commun un Jeu de société adapté ou non d'un format préexistant.  

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Contrat de Vente de Format de Jeu Télévisé à Télécharger avec mises à jour et archivage sécurisé sur le Cloud Contrat offerts. Lire la description complète de ce modèle de contrat ci-dessous. Pour un besoin régulier de modèles de documents juridiques, optez pour le forfait Modèles de contrats Full Services (+ 2 000 modèles disponibles).  

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CGV de E-commerce à Télécharger. Maxence Abdelli, ex Avocat au Barreau de Paris, Expert en Contrats (+10 ans d'expérience / Double Master Université Panthéon-Assas / École du Barreau), répond à vos questions juridiques sur ce Contrat. Optez pour le forfait illimité de Contrats et Formalités Légales (création d’entreprise, gestion de société, modèles de...

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Licence de Jeu à Télécharger.  Maxence Abdelli, ex Avocat au Barreau de Paris, Expert en Contrats (+10 ans d'expérience / Double Master Université Panthéon-Assas / École du Barreau), répond à vos questions juridiques sur ce Contrat. Optez pour le forfait illimité de Contrats et Formalités Légales (création d’entreprise, gestion de société, modèles de...

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Modèle  de Cahier des charges de jeu d’argent en ligne.  Ce cahier des charges est conclu entre un Prestataire de développement de logiciel / jeu et son client. 

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Contrat de cession de Jeu de société à Télécharger.  Ce contrat porte notamment sur la cession des règles, des personnages ... 

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Contrat de Cession de Jeu Télévisé à Télécharger sur Uplex.fr | Contrat Mis à jour | Alertes juridiques en droit de l’audiovisuel offertes | Qualité professionnelle

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Contrefaçon de manette de jeu vidéo : les jeux vidéo font l’objet d’une protection juridique multiple. Avec les nombreuses évolutions technologiques connues par l’industrie du jeu vidéo ... 

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