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Modèle de 'Contrat de cession de droits - Continuité dialoguée' à Télécharger : Format Word MS et Pages pour Mac OS, 14 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement,

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Modèle de 'Contrat de cession de droits de Réalisateur' à Télécharger : Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement

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Modèle de 'Contrat de Cession de Droits d'Auteur' à Télécharger : Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement

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Modèle de 'Contrat de Gestionnaire de Droits' à Télécharger : Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement

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Modèle de 'Contrat de cession de droits - Article de presse' à Télécharger : Format Word MS et Pages pour Mac OS, 14 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement

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Modèle de 'Contrat d'exploitation d'une oeuvre musicale - Audiovisuel' à Télécharger : Format Word MS et Pages pour Mac OS, 14 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement

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Modèle de 'Cession des droits de reproduction - Image d'une oeuvre' à Télécharger : Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement

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Modèle de 'Contrat de cession de droits sur un Opéra' à Télécharger : Format Word MS et Pages pour Mac OS, 14 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement

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Modèle de 'Contrat de Responsable gestion droits d'auteur' à Télécharger : Format Word MS et Pages pour Mac OS, 14 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement

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Modèle de 'Contrat de cession de Film' à Télécharger : Format Word MS et Pages pour Mac OS, 14 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement,

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Modèle de 'Statuts de SARL Unipersonnelle' à Télécharger : Format Word MS et Pages pour Mac OS, 14 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement

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