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Modèles de contrats du secteur BTP et Marchés Publics
BTP Il y a 31 produits.
Appel d'offre - Cahier des clauses administratives
Modèle d'Appel d'offre pour un marché intégrant un cahier complet des clauses administratives
Délégation de paiement
Délégation de paiement à télécharger sur Uplex.fr | Contrat Mis à jour | Alertes juridiques en droit des marchés publics offertes | Qualité professionnelle
Délégation de paiement - Sous traitance
Délégation de paiement - Sous traitance à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur cette délégation sont offertes avec le département droit des marchés publics de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Maintenance de Matériel
Contrat de Maintenance de Matériel à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit des affaires de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Maintenance de Matériel
Contrat de Maintenance de Matériel à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit des affaires de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat d’Agencement de Boutique
Contrat d’Agencement de Boutique à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit de la propriété intellectuelle de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Statuts de Société d'Architecte
Statuts de Société d'Architecte (SASU) à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession d’Architecte sont offertes avec le département droit de l’immobilier de la plateforme juridique Actoba.com
Statuts de SASU du BTP
Statuts de SASU du BTP à Télécharger. Inclus avec ce modèle de Contrat : Questions / réponses juridiques ; Mises à jour ; Signature électronique 100% sécurisée et fiable ; Actualités juridiques profilées ; Accès à IP World, le 1er réseau social juridique B2B de France avec présentation de vos services pour développer votre réseau d’affaires.
Statuts de SASU de Grands terrassements
Statuts de SASU de Grands terrassements à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession d'entrepreneur du BTP sont offertes avec le département droit des affaires de la plateforme juridique Actoba.com
Statuts de SASU de Travaux à l'explosif
Statuts de SASU de Travaux à l'explosif à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession d'entrepreneur du BTP sont offertes avec le département droit des affaires de la plateforme juridique Actoba.com
Statuts de SASU de Fondations et travaux géotechniques
Statuts de SASU de Fondations et travaux géotechniques à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession d'entrepreneur du BTP sont offertes avec le département droit des affaires de la plateforme juridique Actoba.com
Statuts de SASU de Travaux de génie civil
Statuts de SASU de Travaux de génie civil à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession d'entrepreneur du BTP sont offertes avec le département droit des affaires de la plateforme juridique Actoba.com
