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Licence de Merchandising avec un Artiste

Modèle de Licence de Merchandising avec un Artiste à Télécharger.

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Merchandise Licence Agreement

Modèle de Merchandise Licence Agreement (à conclure avec un Artiste). Ce Contrat est rédigé intégralement en Anglais. Ce contrat international comprend le libre choix de la loi applicable et des juridictions compétentes.

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