Aucun produit
Derniers articles
Responsabilité du dirigeant de SA 
SCI à Activité de Marchand de Biens 
Publicité des ventes immobilières 
Atteinte au droit à l’image 
Constat d'Huissier en Ligne Catégories du blog
Droit des contrats
Actualités juridiques du droit des Contrats et de la concurrence, négociation, préavis, rupture de relations co [...]
Pilotage des entreprises
Actualités juridiques du Pilotage des SARL, SA, SAS, SASU, EURL, responsabilité des chefs d'entreprises, gestion ju [...]
Spectacle vivant | Culture
Droit du Spectacle vivant et de la Culture sur Uplex : production de Spectacles vivants, Coproduction [...]
Procés | Procédure
Droit processuel sur Uplex, droit de la procédure, assignation,nullité,règles procédurales
Travail | Social | RH
Droit du Travail sur Uplex : droit social, RH, droit du recouvrement,conventions collectives,contrats de travail
Propriété intellectuelle
Droit de la Propriété intellectuelle,droit des marques,brevets,licence de marque,contrefaçon,droits d' [...]
Presse | Journalisme
Droit de la Presse,droits des journalistes, délits de presse,diffamation,injure,pigistes,droits des éditeurs de presse
Consommateurs
Droit de la consommation,Uplex,droits des consommateurs,CGV,pratiques commerciales,publicité trompeuse
Internet | Informatique
Droit du digital sur Uplex : commerce électronique,liens promotionnels,emarketing,presse en ligne ...
Audiovisuel | Cinéma
Droit audiovisuel sur Uplex : contrats de production,engagement d'acteurs,coproduction,cession de [...]
Publicité | Marketing
Droit de la Publicité sur Uplex : contrat d'annonceur, affichage publicitaire,régie,liens promotionnels, publicité [...]
Musique | Concerts
Droit de la Musique | Production musicale | Concerts sur Uplex : contrats de cession de droits, production [...]
Immobilier | Logement
Droit immobilier et droit du Logement sur Uplex : bail d'habitation, droits du locataire, droits du propriétaire, [...]
Image | Photographie
Droit à l'image sur Uplex : cession de droit à l'image,contrats sur l'image des biens et des personnes,droits des p [...]
Droit de l’édition
Droit de l’édition sur Uplex : contrats d'édition,coédition,cession de droits,droit de préférence ...
Archives du blog
Recherche dans le blog
Flux RSS
- Avocat en droits d’auteur : Me Jean-Marc Mojica
- Avocat en One Man Show : Me Jean-Marc Mojica
- Rupture abusive de pourparlers
- Atelier-échange sur l’IA au Cabinet Paetzold
- Avocat en Saisie Attribution
- Contrat de Designer
- Contrat de distribution de logiciel : 6 réflexes juridiques à avoir
- Contrat de distribution commerciale
- Location de panneau publicitaire
- Statuts de SASU
Modèles de Contrats en matière d'Archives et de Dépots
Archives-Depots Il y a 2 produits.
Contrat d'archivage électronique
4 Commentaire(s)Contrat d'archivage électronique à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit du numérique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
39,90 €Contrat de Numérisation
Contrat de Numérisation et d'archivage électronique à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit du numérique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
39,90 €
