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Modèles de contrats en matière d'informatique et de Logiciels
Informatique-Logiciels Il y a 34 produits.
Accord de confidentialité
Accord de confidentialité à Télécharger.. La signature d'un Accord de confidentialité est indispensable dans de nombreuses circonstances ...
Appel d'offre - Audit de Sécurité informatique
Modèle d'Appel d'offres pour un Audit de Sécurité informatique
Appel d'offre - Conception et hébergement de site Internet
Modèle d'Appel d'offre pour la Conception et hébergement d'un site Internet à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce document sont offertes avec le département droit du numérique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Appel d'offre - Solution de sauvegarde et de restauration informatique
Appel d'offres pour une Solution de sauvegarde et de restauration informatique
Appel d'offres - Acquisition de matériel et logiciel informatique
Appel d'offres pour l'Acquisition de matériel et logiciel informatique
Autorisation de transfert de nom de domaine
Modèle d'Autorisation de transfert de nom de domaine
Contrat d'Assistance informatique
Contrat d'Assistance informatique à Télécharger. Inclus avec ce modèle de Contrat : Questions / réponses juridiques ; Mises à jour ; Signature électronique 100% sécurisée et fiable ; Actualités juridiques profilées ; Accès à IP World, le 1er réseau social juridique B2B de France avec présentation de vos services pour développer votre réseau d’affaires.
Cahier des charges de Conception de site Internet
Modèle de Cahier des charges pour la Conception d'un Site internet à Télécharger.
Cahier des charges pour réaliser un Site Internet
Modèle de Cahier des charges pour réaliser un Site Internet
Constat d’huissier en ligne
Constat d’huissier en ligne : il est acquis que les constats d’huissier en ligne (ceux rédigés pour établir une contrefaçon en ligne ou toute autre atteinte de droits sur Internet)
Contrat de Cession d'Application Mobile
Contrat de Cession d'Application Mobile à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit du numérique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Coproduction de Jeu vidéo
Contrat de Coproduction de Jeu vidéo à Télécharger. Inclus avec ce modèle de Contrat : Questions / réponses juridiques ; Mises à jour ; Signature électronique 100% sécurisée et fiable ; Actualités juridiques profilées ; Accès à IP World, le 1er réseau social juridique B2B de France avec présentation de vos services pour développer votre réseau d’affaires.
