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Modèles de Contrats du secteur Communication & Sondages
Communication Il y a 14 produits.
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Contrat de Coproduction d'une oeuvre Multimédia
Contrat de coproduction d'une oeuvre multimédia
Contrat de cession de Logo
Contrat de cession de Logo à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit de la propriété intellectuelle de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Vente d'Application Mobile
Contrat de Vente d'Application Mobile à Télécharger avec mises à jour et archivage sécurisé sur le Cloud Contrat MyUplex offerts. Lire la description complète de ce modèle de contrat ci-dessous. Pour un besoin régulier de modèles de documents juridiques, optez pour le forfait Modèles de contrats Full Services (+ 2 000 modèles disponibles).
Cahier des charges d'un Sondage d'opinion
Modèle de Cahier des charges d'un Sondage d'opinion à télécharger
Contrat de Sponsoring
Modèle de contrat de sponsoring conclu entre deux entités (sociétés, associations ou autres) en vue de faire parrainer / sponsoriser un événement et d’en assurer la couverture médiatique en commun.
Contrat de Parrainage
Modèle de Contrat de Parrainage conclu entre deux entités (sociétés, associations ou autres) en vue de faire parrainer / sponsoriser un événement et d’en assurer la couverture médiatique en commun.
Contrat de cession d’illustration graphique
Modèle de Contrat de cession d’illustration graphique à Télécharger.
Statuts d'Agence de communication
Statuts d’Agence de communication (SASU) à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession d’Agence de communication sont offertes avec le département droit de la publicité de la plateforme juridique Actoba.com
Statuts de SASU d'Agence de Mannequins
Statuts de SASU d’Agence de Mannequins à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession d’Agence de mannequins sont offertes avec le département droit de la publicité de la plateforme juridique Actoba.com
Contrat d'Enquêteur Vacataire
Contrat d’enquêteur vacataire (CDD) à télécharger + Offert : Accès à l'actualité juridique des instituts de sondages et d'enquêtes | QR juridiques avec Actoba.com. Le vacataire est le collaborateur occasionnel dont l'engagement ne revêt aucun caractère d'exclusivité et ne peut faire obstacle à l'exercice d'une même activité au profit d'un organisme de...
Contrat d'Enquêteur en CDI
Modèle de CDI d'enquêteur à télécharger + Offert : Accès à l'actualité juridique des instituts de sondages et d'enquêtes | QR juridiques avec Actoba.com
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