Audiovisuel

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Audiovisuel Il y a 201 produits.

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Modèle d'Advertising Agreement - Television. Contrat (en anglais) conclu entre un Annonceur et une Chaîne de télévision ayant pour objet la diffusion d'une campagne d'annonces publicitaires

39,90 €

Modèle d'Autorisation de reproduction de l'image d'une oeuvre

39,90 €

Autorisation de Tournage à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit audiovisuel de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

39,90 €

Modèle de Convention d'occupation pour Tournage

39,90 €

Modèle d'Autorisation d'exploitation de l'image d'un bien

39,90 €

Modèle de Cession de l'image d'un bien

39,90 €

Autorisation de diffusion d'une oeuvre audiovisuelle à Télécharger. Inclus avec ce modèle de Contrat : Questions / réponses juridiques ; Mises à jour ; Signature électronique 100% sécurisée et fiable ; Actualités juridiques profilées ;  Accès à IP World, le 1er réseau social juridique B2B de France avec présentation de vos services pour développer votre...

39,90 €

Autorisation gratuite de diffusion d'un Spot publicitaire 

39,90 €
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