Modèles de Contrats du secteur de l'Audiovisuel et de la Télévision
Modèle de 'Contrat de auteur-compositeur interprète /...
Modèle de 'Contrat de concepteur-rédacteur / conceptrice-rédactrice' à...
Modèle de 'Contrat d'enquêteur privé / enquêtrice privée' à Télécharger,...
Modèle de 'Contrat de designer graphique' à Télécharger, Maxence...
Modèle de 'CGV de Production' à Télécharger, Maxence Abdelli, Titre d'Avocat, assure gratuitement le support juridique sur ce document (par téléphone et email). Avec votre achat, les mises à jour sont incluses ainsi que l'accès illimité à la plateforme juridique, profitez-en.
Modèle de 'Mandat de distribution audiovisuelle' à Télécharger, Maxence Abdelli, Titre d'Avocat, assure gratuitement le support juridique sur ce document (par téléphone et email). Avec votre achat, les mises à jour sont incluses ainsi que l'accès illimité à la plateforme juridique, profitez-en.
Modèle de 'Contrat de cession de Catalogue - Oeuvres audiovisuelles' à Télécharger, Maxence Abdelli, Titre d'Avocat, assure gratuitement le support juridique sur ce document (par téléphone et email). Avec votre achat, les mises à jour sont incluses ainsi que l'accès illimité à la plateforme juridique, profitez-en.
Modèle de 'Statuts de SARL de Production audiovisuelle' à Télécharger, Maxence Abdelli, Titre d'Avocat, assure gratuitement le support juridique sur ce document (par téléphone et email). Avec votre achat, les mises à jour sont incluses ainsi que l'accès illimité à la plateforme juridique, profitez-en.
Modèle de 'Statuts d'EURL de production audiovisuelle' à Télécharger, Maxence Abdelli, Titre d'Avocat, assure gratuitement le support juridique sur ce document (par téléphone et email) . Avec votre achat, les mises à jour sont incluses ainsi que l'accès illimité à la plateforme juridique, profitez-en.
Modèle de 'Contrat d'adaptation audiovisuelle' à Télécharger, Maxence Abdelli, Titre d'Avocat, assure gratuitement le support juridique sur ce document (par téléphone et email). Avec votre achat, les mises à jour sont incluses ainsi que l'accès illimité à la plateforme juridique, profitez-en.
Modèle de 'Contrat de Voix Off' à Télécharger, Maxence Abdelli, Titre d'Avocat, assure gratuitement le support juridique sur ce document (par téléphone et email). Avec votre achat, les mises à jour sont incluses ainsi que l'accès illimité à la plateforme juridique, profitez-en.
Modèle de 'Contrat d'Acteur pornographique' à Télécharger, Maxence Abdelli, Titre d'Avocat, assure gratuitement le support juridique sur ce document (par téléphone et email). Avec votre achat, les mises à jour sont incluses ainsi que l'accès illimité à la plateforme juridique, profitez-en.
Modèle de 'Contrat de Script Consulting' à Télécharger, Maxence Abdelli, Titre d'Avocat, assure gratuitement le support juridique sur ce document (par téléphone et email). Avec votre achat, les mises à jour sont incluses ainsi que l'accès illimité à la plateforme juridique, profitez-en.
Modèle de 'Contrat de réécriture' à Télécharger, Maxence Abdelli, Titre d'Avocat, assure gratuitement le support juridique sur ce document (par téléphone et email). Avec votre achat, les mises à jour sont incluses ainsi que l'accès illimité à la plateforme juridique, profitez-en.
Modèle de 'Contrat de correction littéraire' à Télécharger, Maxence Abdelli, Titre d'Avocat, assure gratuitement le support juridique sur ce document (par téléphone et email). Avec votre achat, les mises à jour sont incluses ainsi que l'accès illimité à la plateforme juridique, profitez-en.
Modèle de 'Contrat d'assistance à écriture' à Télécharger, Maxence Abdelli, Titre d'Avocat, assure gratuitement le support juridique sur ce document (par téléphone et email) . Avec votre achat, les mises à jour sont incluses ainsi que l'accès illimité à la plateforme juridique, profitez-en.