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Modèles de Contrats du secteur de la Communication et de la Presse
Communication-Presse Il y a 25 produits.
Contrat de Pige
Contrat de Pige à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit de la presse de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Journaliste Pigiste
Contrat de Journaliste Pigiste à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit de la presse de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Statuts de SARL de Presse
Statuts de SARL de Presse à Télécharger avec mises à jour et archivage sécurisé sur le Cloud Contrat MyUplex offerts ....
Statuts de SA de Presse
Statuts de SA de Presse à Télécharger avec mises à jour et archivage sécurisé sur le Cloud Contrat MyUplex offerts ....
Accusations de contrefaçon
Accuser une personne morale d’actes de contrefaçon sans preuve peut être sanctionné sur le fondement de la diffamation. Lire cet article complet ci-dessous. Pour un besoin régulier de modèles de documents juridiques, optez pour le forfait Modèles de contrats Full Services (+ 2 000 modèles disponibles).
Contrat de rédacteur web
Contrat de rédacteur web à télécharger. Maxence Abdelli, Ancien Avocat au Barreau de Paris, Expert en Contrats et Formalités légales (+10 ans d'expérience / Double Master de l'Université Panthéon-Assas / École de formation du Barreau), répond à vos questions juridiques sur ce Contrat. Optez pour le Forfait illimité de modèles de contrats et formalités...
Contrat de Commande d'Application Mobile
Contrat de Commande d'Application Mobile à Télécharger avec mises à jour et archivage sécurisé sur le Cloud Contrat MyUplex offerts. Lire la description complète de ce modèle de contrat ci-dessous. Pour un besoin régulier de modèles de documents juridiques, optez pour le forfait Modèles de contrats Full Services (+ 2 000 modèles disponibles).
contrat de conception de site internet
Contrat de conception de site internet à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit du numérique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats.
Contrat de Commande de Site internet
Contrat de Commande de Site internet à Télécharger avec mises à jour et archivage sécurisé sur le Cloud Contrat MyUplex offerts. Lire la description complète de ce modèle de contrat ci-dessous. Pour un besoin régulier de modèles de documents juridiques, optez pour le forfait Modèles de contrats Full Services (+ 2 000 modèles disponibles).
Contrat de commande de Site Internet
Contrat de commande de Site Internet à Télécharger avec mises à jour et archivage sécurisé sur le Cloud Contrat MyUplex offerts. Lire la description complète de ce modèle de contrat ci-dessous. Pour un besoin régulier de modèles de documents juridiques, optez pour le forfait Modèles de contrats Full Services (+ 2 000 modèles disponibles).
Contrat de Sponsoring
Modèle de contrat de sponsoring conclu entre deux entités (sociétés, associations ou autres) en vue de faire parrainer / sponsoriser un événement et d’en assurer la couverture médiatique en commun.
Contrat de Parrainage
Modèle de Contrat de Parrainage conclu entre deux entités (sociétés, associations ou autres) en vue de faire parrainer / sponsoriser un événement et d’en assurer la couverture médiatique en commun.
