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Contrat de Vente de Documentaire
2,90 €
CESSION DES DROITS SUR UN DOCUMENTAIRE
Modèle de Contrat de Vente de Documentaire à télécharger. Ce contrat est conclu entre un Producteur et un Cessionnaire. Ce contrat peut être utilisé aussi bien pour une oeuvre de commande que pour une oeuvre de catalogue.
NOTION DE DOCUMENTAIRE
Un documentaire est défini comme un film ou une production audiovisuelle qui présente des faits, des événements ou des aspects de la réalité, souvent dans un contexte éducatif, informatif, ou artistique. Voici une définition générale :
Un documentaire est une œuvre cinématographique ou audiovisuelle dont l'intention première est de présenter, de façon objective ou subjective, des informations, des faits, des événements ou des témoignages authentiques sur des sujets variés tels que l'histoire, la culture, la société, la nature, la science, ou d'autres domaines, sans recours à une narration fictionnelle. Un documentaire vise souvent à informer, à éduquer, à sensibiliser ou à susciter une réflexion chez le public sur des questions pertinentes à travers une approche visuelle et narrative non fictive.
OBJET DE LA VENTE DU DOCUMENTAIRE
Ce contrat encadre toutes les Clauses sensibles :
Modalités de Vente
Description du Documentaire : Le Vendeur s'engage à fournir à l'Acheteur une description détaillée du Documentaire, incluant son titre, sa durée, son synopsis, et toute autre information pertinente.
Droits de Distribution : Le Vendeur accorde à l'Acheteur les droits de distribution du Documentaire dans la zone géographique spécifiée et pour la durée convenue.
Modalités Financières
Prix de Vente : Le prix de vente convenu pour le Documentaire est de [Montant en chiffres et en lettres], payable selon les modalités suivantes : [Détails des paiements, échéances, etc.].
Modalités de Paiement : Le paiement sera effectué par l'Acheteur selon les termes convenus dans le présent Contrat, par virement bancaire ou tout autre moyen de paiement convenu entre les parties.
Conditions de Livraison
Format de Livraison : Le Documentaire sera livré à l'Acheteur dans le format convenu, et selon les spécifications techniques requises.
Date de Livraison : Le Vendeur s'engage à livrer le Documentaire à l'Acheteur dans les délais convenus, sauf accord contraire entre les parties.
Propriété Intellectuelle
Droits d'Auteur : Le Vendeur garantit qu'il est le détenteur des droits d'auteur du Documentaire et qu'il dispose de tous les droits nécessaires pour conclure le présent Contrat.
Licence : Le Vendeur accorde à l'Acheteur une licence non-exclusive pour exploiter le Documentaire conformément aux termes du présent Contrat.
Dispositions Générales
Loi Applicable : Le présent Contrat est régi par les lois de [Pays ou État] et tout litige découlant de celui-ci sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [Lieu].
Modifications : Toute modification ou ajout au présent Contrat doit être fait par écrit et signé par les deux parties pour être valide.
Description de ce Contrat de Vente de Documentaire :
- Téléchargement immédiat : oui
- Format : Word
- 12 pages
- Mise à jour : oui
- Modifiable librement : Oui
- Revente / Publication : interdite
Questions Réponses
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QU’EST-CE QU’UNE SIGNATURE ÉLECTRONIQUE ?
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POURQUOI UTILISER UNE SIGNATURE ÉLECTRONIQUE ?
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COMMENT PROFITEZ DE LA SIGNATURE ÉLECTRONIQUE
Étape 1. Téléchargez un modèle sur Uplex.fr
Étape 2. Adressez-nous par email votre document finalisé (contrat, bon de commande …) ainsi que l’email de votre / vos cocontractant(s).
Étape 3. Cliquez sur le lien « Signez électroniquement votre document » (envoyé également à votre cocontractant).
Cession de droits de diffusion d'une Oeuvre audiovisuelle
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Contrat de cession de droits de Réalisateur
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Contrat de coproduction de Documentaire
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