CDD d'usage de Mannequin

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OBJET DU CDD D’USAGE DE MANNEQUIN  

 

CDD d’usage de Mannequin à télécharger. Ce contrat de travail à durée déterminée est conclu entre un Employeur et un Mannequin. Ce contrat de travail ne doit pas être confondu avec celui conclu entre une Agence et son mannequin ni celui conclu entre une Agence et un annonceur. Est considérée comme exerçant une activité de mannequin, même si cette activité n'est exercée qu'à titre occasionnel, toute personne qui est chargée i) Soit de présenter au public, directement ou indirectement par reproduction de son image sur tout support visuel ou audiovisuel, un produit, un service ou un message publicitaire ; ii) Soit de poser comme modèle, avec ou sans utilisation ultérieure de son image. 

OBLIGATIONS DU MANNEQUIN

 

Au titre de ce CDD d’usage de Mannequin le Mannequin  s'engage à en prendre connaissance du Règlement intérieur et des consignes édictées dans les lieux de tournage et les locaux de la production ainsi que dans tous lieux où l’œuvre audiovisuelle doit être réalisée et tournée. Le Mannequin  s'engage à les respecter sans réserve. Le Règlement intérieur applicable  est consultable au siège social de l’Employeur (adresse en en-tête des présentes), il est également communiqué sur demande individuelle du Salarié.  Le Mannequin  s'engage, en outre, à respecter avec exactitude les heures de convocation. Le Mannequin  qui a une activité professionnelle parallèle quelconque doit informer l’Employeur de sa situation particulière au moment de l'engagement et préciser les heures auxquelles il doit être libéré pour lui  permettre de remplir ses engagements.  Le Mannequin  s'oblige à faire savoir à l’Employeur  tout changement d'adresse ou de résidence. Tous envois ou communications seront considérés comme reçus à temps au cas où le retard dans leur transmission ou le défaut de remise par la poste serait dû à l'omission par le Mannequin  de la notification d'un changement d'adresse ou de résidence.  L'absence ou le retard du Mannequin, sauf cas de force majeure, sont considérés comme fautes professionnelles graves qui peuvent être sanctionnées. A dater de la signature du contrat et pendant toute la durée de celui-ci, il est interdit au Mannequin :  1° De participer à des occupations entraînant des risques graves ou anormaux pour sa santé ou pour sa vie. Cette interdiction s'applique particulièrement aux manifestations sportives ;  2° De recourir à des opérations chirurgicales pratiquées, non pour des raisons de santé, mais pour des raisons d'esthétique ….  

 

Tout manquement aux obligations ci-dessus peut entraîner la réparation du préjudice causé outre la rupture du contrat aux torts et griefs du Mannequin, l’Employeur reprenant alors sa liberté sous réserve de tous ses droits.

 

Dans le cas où l’Employeur fournit tous les costumes et accessoires nécessaires au rôle, le Mannequin  doit consacrer, sur ses heures de liberté professionnelle, le temps nécessaire aux essayages.  Il est entendu que ces costumes et accessoires restent la propriété de l’Employeur.

 

 

CLAUSES SENSIBLES DU CDD D’USAGE DE MANNEQUIN

 

Ce contrat de travail de mannequin encadre toutes les clauses sensibles de la prestation du mannequin. A titre d’exemple, le Mannequin est informé que son travail (s’effectue / ne s’effectue pas) dans des conditions exceptionnelles particulièrement pénibles ou dangereuses (haute montagne, régions polaires ou tropicales, film publicitaires d'aviation ou de mer, exercices périlleux, etc.). En cas de besoin, l’Employeur souscrit au bénéfice du Mannequin  les assurances spéciales suivantes :

 

a) En cas d'exercice ou de travail dangereux, une assurance contre les accidents, complémentaire à celle de la sécurité sociale, garantissant un capital invalidité permanente ou décès, payable à l'assuré ou à ses ayants droit.  Ce capital garanti doit être égal au moins à deux cents fois le salaire minimal hebdomadaire ;

 

b) En cas de séjour pour les besoins de la production hors du territoire de la France métropolitaine et pour les pays où le Mannequin  n'est pas couvert par la sécurité sociale, des dispositions sont prises par l’Employeur en sollicitant auprès de la caisse de sécurité sociale dont dépend le Mannequin  son maintien au régime sécurité sociale français. En cas de refus de la caisse de sécurité sociale, l’Employeur devra  contracter au bénéfice du Mannequin  ou de ses ayants droit une assurance contre les accidents garantissant au Mannequin  des indemnités en cas d'invalidité ou de décès, ainsi que le remboursement des frais médicaux, d'hospitalisation, sur la base des prestations de la sécurité sociale. Le Mannequin  devra se soumettre à toute visite médicale demandée par l’Employeur ou ses compagnies d'assurances, ainsi qu'à toutes vaccinations ou piqûres exigées par le corps médical ou les règlements sanitaires.

 

CESSION DES DROITS DU MANNEQUIN

 

Le Mannequin cède ses droits voisins à l’Employeur pour la durée légale de protection des droits voisins, pour le monde entier et pour tous supports d’exploitation et notamment la télédiffusion, l’exploitation cinématographique, les réseaux de communication électronique, les supports imprimés et vidéogrammes. Le Mannequin est informé que sa prestation pourra être exploitée aux conditions  suivantes (cocher en cas de besoin) ….  

 

 

REMUNERATION DU MANNEQUIN

 

Au titre de sa rémunération le Mannequin percevra une rémunération telle que fixée en Annexe du CDD d’usage selon sa classification. Conformément à la convention collective applicable, le Mannequin bénéficie de la classification suivante (cocher l’option) …. T7 : Mannequin débutant ; T8 : Mannequin ayant une expérience récente et dont les documents professionnels, catalogues de photos (press-book) et carte promotionnelle (composite) sont constitués d'essais photographiques (tests) ; T9 : Mannequin professionnel ayant une expérience reconnue et pouvant présenter des références professionnelles dans ses catalogues de photos (press-book) et carte promotionnelle (composite) …

Il est convenu, qu’au sens des présentes,  la rémunération due au Mannequin à l'occasion de la vente ou de l'exploitation de l'enregistrement de sa présentation par l’Employeur ou tout autre Utilisateur n'est pas considérée comme salaire dès que la présence physique du Mannequin n'est plus requise pour exploiter cet enregistrement et que cette rémunération n'est pas fonction du salaire reçu pour la production de sa présentation, mais est fonction du produit de la vente ou de l'exploitation de l'enregistrement.

Il est convenu que l’intervention du Mannequin si elle a une durée égale ou supérieure à 5 heures et inférieure à 8 heures, est rémunérée sur la base de la journée. Tout contrat d'une durée inférieure ou égale à 4 heures ainsi que les heures additionnelles au-delà de 8 heures seront rémunérées selon un taux horaire majoré figurant en annexe des présentes. Dans tous les cas, le Mannequin percevra un salaire brut minimum de 1 heure dans la catégorie correspondante.  Le salaire du Mannequin lui sera versé au plus tard le 7 du mois suivant celui au cours duquel a été effectuée la mission / prestation, accompagné du bulletin de salaire. L'attestation Pôle emploi et le certificat de travail correspondants seront délivrés selon la réglementation et la demande du Mannequin. Par dérogation au principe de la quérabilité des salaires, le Mannequin est en droit de demander que le règlement des salaires, bulletins de salaire correspondants, certificats de travail lui soit adressé par tous moyens à son domicile ou remis en main propre.  

Le Mannequin a également le droit, au titre de sa mission, à une indemnité compensatrice de congé payé, quelle que soit la durée de ladite mission. Cette indemnité est égale à un dixième de la rémunération totale due au Mannequin. Ladite indemnité est versée à la fin de la mission du Mannequin ….   

Description de ce modèle de ce CDD d’usage de Mannequin :

- Format : Word 
- Téléchargement immédiat : oui
- 18 pages
- Mise à jour : Oui 
- Modifiable librement : Oui 
- Revente / Publication : interdite 

Questions Réponses

Myriam salaun, 17/07/2019
Pour un CDD de mannequin, on peut donc ne pas passer par une agence de mannequins ?
Oui effectivement, le Code du travail autorise les employeurs à employer un Mannequin en CDD ou en CDI, sans passer par une Agence de mannequins. Il convient en effet de retenir que le monopole des agences de mannequins ne concerne que le placement à titre onéreux des mannequins auprès d’annonceurs ou clients et non le recrutement direct de Mannequins. L’engagement direct d’un Mannequin reste toutefois encadré.

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HERVE CHAIN, 17/07/2019
A quelles conditions peut on recourir à ce CDD de mannequin ?
Pour être considéré comme le bénéficiaire de la prestation et pouvoir embaucher directement un mannequin, trois conditions doivent être remplies : i) l’existence d’un lien de subordination entre les deux parties lors de la réalisation de la prestation ; ii) la réalisation d’une prestation en relation avec l’objet social du bénéficiaire; iii) le respect des règles du recours au contrat de travail à durée déterminée.

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Ernst kruvitz, 17/07/2019
Ce contrat de mannequin peut être utilisé pour des prestations voix ? C'est quoi un mannequin ?
Les publicités radiophoniques fondées uniquement sur la voix (par exemple pour vanter une marque automobile) ne relèvent pas des dispositions de l’article L. 763-1 (L. 7123-2) du code du travail, qui vise uniquement la présentation de l’image de la personne à l’aide d’un support visuel ou audiovisuel. Est considérée comme exerçant une activité de mannequin toute personne chargée de :

– présenter au public, directement ou indirectement par reproduction de son image sur tout support visuel ou
audiovisuel, un produit, un service ou un message publicitaire ;
– de poser comme modèle, avec ou sans utilisation ultérieure de son image.

Peu importe à cet égard la notoriété ou l’âge de la personne et qu’elle exerce cette activité à titre occasionnel ou professionnel, ou qu’elle exerce une autre profession à titre principal. Doivent ainsi, notamment, être considérés comme mannequins des étudiants ou de jeunes enfants engagés pour participer à la présentation de produits ou à la valorisation d’une marque lors d’une manifestation. L’activité de mannequin consiste essentiellement à :

– participer à des défilés de mode ;
– poser pour des magazines de mode, des catalogues de vente par correspondance, ou pour des prospectus
publicitaires ;
– participer à des films publicitaires, sans que la prestation n’implique une interprétation artistique ;
– servir de modèle pour la mise au point des collections (mannequin « cabine »).

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Liam e., 17/07/2019
Pour utiliser ce CDD d'usage de mannequin, comment distinguer un acteur d'un mannequin ?
La distinction entre le mannequin et l’artiste interprète (dont la définition est donnée à l’article L. 212-1 du code de la propriété intellectuelle) a été précisée par les jurisprudences tant administrative que judiciaire. Le Conseil d’Etat, dans son arrêt no 167585, 17 mars 1997, SPI, pose le principe que lorsqu’une personne se livre, dans le cadre d’un tournage d’un film publicitaire, à une prestation répondant aux conditions de l’article L. 212-1 du code de propriété intellectuelle qui ne se réduit pas à la seule utilisation de son image, elle ne se produit pas en qualité de mannequin au sens des dispositions de l’article L. 7123-2 du code du travail,
mais en qualité d’artiste-interprète.

La jurisprudence judiciaire procède selon la même logique pour définir le statut applicable :

« – attendu [...] que la prestation fournie [un film publicitaire] relevait du registre du théâtre ou du cinéma avec des jeux de physionomie et interaction entre les partenaires, la cour d’appel a pu en déduire que Mlle C. [comédienne] ne s’était pas bornée à présenter un produit, mais qu’elle avait interprété un rôle ; que [...] elle a [...] justifié la qualification de "contrat d’artiste" donnée au contrat de travail conclu entre les parties. » (Cass. soc., n o 95-43.510, 10 février 1998) ;

« – attendu que la participation de M. D. au film ayant pour objet de promouvoir les ventes d’un véhicule automobile n’a nullement correspondu à l’exécution d’une œuvre littéraire ou artistique ou d’une quelconque action visée à l’article L. 212-1 du code de la propriété intellectuelle, mais qu’elle a seulement consisté en une présentation au public d’un message publicitaire dans le cadre duquel son image a été reproduite ;

– que s’étant borné à prêter son image sans se livrer à un authentique jeu de scène, il est infondé à se voir reconnaître le statut d’artiste interprète, seul celui de mannequin pouvant être admis. » (Cour d’appel de Paris, 4e chambre, 21 janvier 2005.)

La détermination du statut applicable repose donc sur la nature de la prestation et non sur son objet. En tout état de cause, la personne dont la prestation de présentation d’un produit ne répond pas aux critères de l’article L. 121-1 du code de propriété intellectuelle est un mannequin et se trouve soumis au régime juridique des articles L. 7123-1 et suivants du code du travail.

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JJ Sama , 17/07/2019
On peut pas échapper au contrat de travail pour un mannequin ?
Difficile d'y échapper. L’article L. 7123-3 du code du travail stipule que tout contrat par lequel une personne physique ou
morale, s’assure moyennant rémunération, le concours d’un mannequin, est présumé être un contrat de travail.
Cette présomption subsiste quels que soient le mode et le montant de la rémunération ainsi que la qualification
donnée au contrat par les parties. Elle subsiste quand bien même le mannequin conserve une entière indépendance
pour l’exécution de son travail de présentation et qu’il n’exerce pas ses fonctions dans un état de subordination
vis-à-vis de l’employeur [L. 7123-4] du code du travail et Cass. civ. no 1901, pourvoi no 04-30.457, SA Legal c./URSSAF du Havre et a., 13 décembre 2005).

Il résulte de ces dispositions qu’un mannequin ne peut être considéré comme un travailleur indépendant et être
payé sur facture. Il ne peut pas non plus être considéré comme un bénévole, même s’il est mineur, dès lors
qu’existe un lien de subordination ou qu’est remis en contrepartie de sa prestation une rémunération. Il ne peut
pas non plus être admis que les rémunérations minimales des mannequins ne se fassent pas de manière monétaire.
L’absence de rémunération ou les versements en nature sont exclus. Dès lors, le fait que la prestation de présentation soit organisée par un organisme sans but lucratif, telle une association de commerçants, dans un cadre commercial ou promotionnel, ne peut à soi seul permettre d’écarter l’application de l’article L. 7123-4 du code du travail.

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Thierry vans, 17/07/2019
Comment se passe le casting ? avant la signature de ce CDD d'usage de mannequin ?
La conclusion d’un contrat de travail entre un mannequin et un employeur, agence de mannequins ou bénéficiaire de la prestation, est parfois précédée d’une sélection des candidats confiée par le bénéficiaire de la prestation ou son agence de communication à une entreprise ou une personne spécialisée dans cette activité de sélection. Cette opération de sélection, appelée « casting » dans la profession, ne doit pas être confondue avec l’activité d’agence de mannequins. L’activité de casting est souvent exercée en nom propre. Il n’existe pas de définition légale ou réglementaire de l’activité de casting. Il est cependant admis qu’elle se caractérise de la manière suivante :

– la recherche et la sélection d’un ou de plusieurs profils, pour le compte d’une demande et d’une sollicitation précises d’un client déterminé, sur des critères de choix fixés par ce dernier et pour un emploi existant et immédiatement disponible ;

– le client décide, en dernier ressort, du choix du ou des mannequins parmi les personnes sélectionnées;

– le responsable du casting est rémunéré exclusivement par son client qui recherche des mannequins ;

– la société de casting (ou le casting directeur) peut s’adresser à une agence de mannequins pour procéder à cette sélection. Si la société de casting s’adresse à une agence de mannequins, elle ne peut recevoir une rémunération de la part de l’agence de mannequins, toute relation même indirecte entre une agence de mannequins et un organe de sélection étant interdite par l’article L. 7123-15 du code du travail. Une telle situation est susceptible d’entraîner pour l’agence de mannequins un retrait de licence. Le responsable du casting doit rechercher des mannequins pour un ou plusieurs clients déterminés et non chercher à se constituer un fichier de personnes qu’il va proposer, via des services en ligne sur Internet, à des utilisateurs.

Dans l’hypothèse où l’activité prétendue de casting est en réalité une activité d’agence de mannequins, son responsable est passible de sanctions prévues pour exercice illégal d’une activité d’agence de mannequins. Dans le cas où une société de casting (ou un casting directeur) propose à un bénéficiaire un mannequin recruté hors agence de mannequin, celui-ci sera directement employé par le bénéficiaire et en aucun cas par la société de casting (ou le casting directeur). En effet, seule une agence de mannequins peut mettre des mannequins à la disposition de bénéficiaire. L’activité de casting via des sites Internet est sans rapport avec celle décrite ci-dessus. A ce titre, il est utile de rappeler, d’une part, que la vente d’offres ou de demandes d’emploi, quel que soit le support utilisé, est interdite (art. L. 5331-1 du code du travail) et, d’autre part, que l’activité de services de placement est soumise à une déclaration préalable à l’autorité administrative et est exclusive de toute autre activité à but lucratif, à l’exception du conseil en recrutement ou en insertion professionnelle (art. L. 5323-1 du code du travail). Le fait, pour une personne, d’inscrire dans un fichier, moyennant rémunération, des personnes à la recherche d’un emploi de mannequin, est susceptible de constituer l’infraction de publicité mensongère et d’escroquerie qui doit être portée à la connaissance du procureur de la République, en application de l’article 40 du code de procédure pénale.

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Clémentine, 17/07/2020
Bonjour, deux questions pour ce contrat: il parle d'un film publicitaire, s'applique-t-il à un shotting de photos? par ailleurs, il est fait mention de cession de droits voisins alors que le mannequin n'est pas artiste inteprete, pourquoi?
Merci beaucoup
Bonjour, merci pour vos questions. Ce contrat peut effectivement être utilisé pour un shooting de photos. Il est fait mention de droits voisins par sécurité, certains artistes-interprètes cumulant les deux activités d'artiste et de mannequin.
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pro

je n’arrivais pas à trouver ce modèle bien adapté à ma situation (faire travailler un mannequin sans passer par une agence), contenu trés pro

  • 1 personne(s) sur 1 ont trouvé ce commentaire utile.

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