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Modèle de 'Contrat de Prêt d'oeuvre d'art' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Contrat d'Acquisition d'Oeuvre d'Art' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Contrat d'exposition d'oeuvre d'art' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Contrat de promotion d'oeuvre d'art en ligne' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Contrat de Cession d'une Oeuvre d'Art' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Contrat de Vente d'oeuvre d'art' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Contrat d’édition d'oeuvre d'art' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Contrat de Coproduction d'une oeuvre Multimédia' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Bulletin de déclaration d'une oeuvre audiovisuelle' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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