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Modèle de 'Contrat de Coproduction de Jeu vidéo' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Contrat de commande de Jeu vidéo' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Contrefaçon de manette de jeu vidéo' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Exclusive Licence - Electronic Game' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Contrat de Cession de Jeu Télévisé' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Contrat de coédition de Jeu de société' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Réglement d'un jeu-concours' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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La vente!

Modèle de 'Contrat de concepteur / conceptrice de jeux vidéo' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Licence de Jeu' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Règlement de Jeu concours sur Internet' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'CDD de Technicien vidéo' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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Modèle de 'Contrat de Chef d’Equipement Vidéo' à Télécharger (Format Word MS et Pages pour Mac OS, 15 pages, avec Mise à jour, Modifiable librement, Revente ou Publication interdite)

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