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Contrat de Commande d’œuvre Musicale à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce document sont offertes avec le département droit de la Musique de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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Contrat d'exposition d'oeuvre d'art à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département  propriété intellectuelle de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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Contrat d'Adaptation Cinématographique à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce contrat sont offertes avec le département droit du cinéma de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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Contrat de Vente d'oeuvre d'art à Télécharger. Maxence Abdelli, ex Avocat au Barreau de Paris, Expert en Contrats (+10 ans d'expérience / Double Master Université Panthéon-Assas / École du Barreau), répond à vos questions juridiques sur ce Contrat. Optez pour le forfait illimité de Formalités Légales (création d’entreprise, gestion de société, modèles de...

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Modèle de Contrat de Production audiovisuelle à Télécharger. Inclus avec ce modèle de Contrat : Questions / réponses juridiques ; Mises à jour ; Signature électronique 100% sécurisée et fiable ; Actualités juridiques profilées ;  Accès à IP World, le 1er réseau social juridique B2B de France avec présentation de vos services pour développer votre réseau...

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Droit aux extraits audiovisuels : oeuvre composite à partir d’extraits audiovisuels : un documentaire audiovisuel qui utilise de façon abusive des extraits d’un précédent documentaire peut être qualifié d’œuvre composite ....

Contrat d'adaptation audiovisuelle à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce contrat sont offertes avec le département droit audiovisuel de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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Contrat de Conducteur de grue à télécharger. Services inclus avec ce contrat : les mises à jour, les questions / réponses juridiques, votre accès au Cloud juridique (actualités, archivage ...) et sa signature électronique en ligne 100% sécurisée et fiable.  

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Modèle de Contrat de coproduction Franco-algérienne de film à télécharger.  Les mises à jour et alertes juridiques sur la profession de Producteur audiovisuel sont offertes avec le département droit audiovisuel de la plateforme juridique Actoba.com 

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Statuts d'EURL de production audiovisuelle à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ces Statuts sont offertes avec le département droit de l’audiovisuel de la plateforme juridique Actoba.com. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

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Contrat de commande d'une Oeuvre d'Art à Télécharger avec mises à jour et archivage sécurisé sur le Cloud Contrat MyUplex offerts. Lire la description complète de ce modèle de contrat ci-dessous. Pour un besoin régulier de modèles de documents juridiques, optez pour le forfait Modèles de contrats Full Services (+ 2 000 modèles disponibles).  

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