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Script Purchase Agreement à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce document sont offertes avec le département droit de la propriété intellectuelle de la plateforme juridique IP World. Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. 

49,90 €

MVNO Agreement à Télécharger avec mises à jour et archivage sécurisé sur le Cloud Contrat MyUplex offerts. Lire la description complète de ce modèle de contrat ci-dessous. Pour un besoin régulier de modèles de documents juridiques, optez pour le forfait Modèles de contrats Full Services (+ 2 000 modèles disponibles).  

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Digital Production Agreement à télécharger. Ce modèle (en anglais) porte sur la production de séquences audiovisuelles numériques (production exécutive) 

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Modèle de Representation Agreement | Music 

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