Aucun produit
Contrat de Comédien pour Film publicitaire à Télécharger. Inclus avec ce...
Contrat de gardiennage sécurité à télécharger. Maxence Abdelli, Ancien...
Contrat de réalisation de Vidéoclip à Télécharger. Inclus avec ce modèle...
Modèle d'Assignation en fixation d'indemnité d'éviction | Bail commercial
Contrat d'Agent de Sécurité à télécharger. Maxence Abdelli, Ancien...
Contrat de Production exécutive à Télécharger. Inclus avec ce modèle de...
Contrat de Cession d'Application Mobile à télécharger. Les mises à jour...
Contrat d'illustrateur à Télécharger. Ce contrat est conclu entre un Editeur (ou Cessionnaire) et un Auteur-Illustrateur aux fins de permettre l'exploitation à titre autonome ou par incorporation dans une oeuvre, des illustrations réalisées (livres, bandes dessinées ...).
Modèle de Contrat de cession d’illustration graphique à Télécharger.
Contrat d'illustration - Livres, Revues, Magazines
Contrat de commande d'illustration publicitaire
Contrat d'illustration graphique de Site Internet
Contrat d'illustration sonore de Site internet
Droits sur une affiche de cinéma : la cession des droits d’auteur sur une oeuvre pour son exploitation sur une affiche de cinéma n’autorise pas le cessionnaire à utiliser l’oeuvre ....
Contrat d'infographiste à télécharger. Maxence Abdelli, ex Avocat au Barreau de Paris, Expert en Contrats (+10 ans d'expérience / Double Master Université Panthéon-Assas / École du Barreau), répond à vos questions juridiques sur ce Contrat. Optez pour le forfait illimité de Formalités Légales (création d’entreprise, gestion de société, modèles de contrats).
Contrat de cession d’illustrations à Télécharger. Maxence Abdelli, ex Avocat au Barreau de Paris, Expert en Contrats (+10 ans d'expérience / Double Master Université Panthéon-Assas / École du Barreau), répond à vos questions juridiques sur ce Contrat. Optez pour le forfait illimité de Formalités Légales (création d’entreprise, gestion de société, modèles...