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Publié le : 20/01/2016 15:26:39
Catégories : Internet | Informatique
Lourde condamnation pour un formateur qui, estimant son travail pillé par un organisme de formation pour lequel il avait travaillé, avait publié sur un blog des propos particulièrement virulents. Les juges ont considéré que le terme 'pillage' et ceux assimilant la société de formation CEGOS à un pirate étaient péjoratifs et excessifs, d'autant que les faits imputés à ces derniers n'étaient pas avérés, l'affaire n'ayant pas encore été jugée.
Le caractère fautif des termes employés par l’ancien formateur était démontré, de même que leur impact sur la notoriété et l'image de la société CEGOS ; les juges ont alloué, au titre du préjudice moral subi par la société CEGOS, la somme de 10.000 € à titre de dommages et intérêts.