Protection du titre d’un magazine

Protection autonome du titre de magazine

Diverses jurisprudences ont retenu l'originalité de titres de magazines, tels « Aujourd'hui Madame », « Charlie Hebdo », « The green consumer Guide », « Le livre des je t'aime », « Express Documents ».

Il résulte des dispositions de l'article L 112-4 alinéa 1er du code de la propriété intellectuelle qu'un titre bénéficie d'une protection autonome, indépendante de l'oeuvre qu'il identifie, pour peu qu'il soit, en lui-même, original ; sauf à ajouter à ce texte, son genre ou sa dimension sont indifférents pour lui permettre d'y accéder.

Le caractère « évocateur » du titre invoqué (qui renvoie au principe de spécialité des marques), ou bien sa disponibilité ou encore la « nouveauté » sont des notions étrangères au droit d'auteur. Le demandeur à la protection doit toutefois établir en quoi la combinaison des mots du titre, du fait de leur agencement, peut donner prise au droit d'auteur. En l’occurrence, le titre en cause n’était pas éligible à la protection du droit d'auteur.