Reprise d’aphorismes, affaire Laurent Baffie

Laurent Baffie, homme de télévision et de radio, acteur, metteur en scène et réalisateur, a été poursuivi pour contrefaçon au titre de la reproduction d’aphorismes édités par un tiers, dans son ouvrage «500 questions que personne ne se pose».

Protection juridique des aphorismes

L'article L.112-1 du code de la propriété intellectuelle protège par le droit d'auteur toutes les œuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination, pourvu qu'elles soient des créations originales.

A ce titre les aphorismes qui peuvent se définir comme un trait d'esprit présentant un caractère paradoxal, descriptif ou sentenciel, banal ou profond, sont protégeables au titre du droit d'auteur à condition que soit caractérisée leur originalité portant l'empreinte de la personnalité de leur auteur, laquelle peut résider dans la combinaison originale d'éléments connus. En l’occurrence, les aphorismes caractérisaient bien les choix arbitraires de l'auteur et un effort de création rendant ledit aphorisme protégeable sur le fondement du droit d'auteur.

Toutefois, les aphorismes cités dans l’ouvrage de Laurent Baffie présentaient des différences significatives avec les citations antérieures (celles de Pierre DAC "vends corbillard occasion : levier de vitesse au point mort").

Absence de contrefaçon

La contrefaçon s'établit par les ressemblances résultant de la reprise des éléments caractéristiques de l'oeuvre concernée, et que dès lors que l'originalité de l'oeuvre résulte d'une combinaison d'éléments, elle ne saurait être établie que si on retrouve la même combinaison ou tout au moins une combinaison reprenant dans un agencement identique ou similaire les éléments les plus caractéristiques.

En l'espèce, les citations arguées de contrefaçon ne se présentent pas sous la forme d'aphorismes mais de questions courtes, dont la composition est très différente des aphorismes revendiqués. Les juges ont conclu que les phrases incriminées ne reprennent pas la combinaison des éléments caractéristiques fondant l'originalité des aphorismes revendiqués, de sorte que la contrefaçon n'était pas caractérisée.

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